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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85eb5
8 novembre 2001
8 novembre 2001
La Société MACIF résistait à la demande en faisant valoir le caractère anormal des conditions de la vente (paiement en liquide, achat sur un marché aux puces).
Source officielle17e Chambre B
6037753c1b9315512dd03dc3
19 mars 2015
19 mars 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 N° 2015/146 GP Rôle N° 13/14814 [J] [I] C/ SAS MARIA HELENA
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02119_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Marc Lavail Dellaporta, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779b
26 septembre 2005
26 septembre 2005
La C... 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Madame Ana-Maria D... épouse ALVES DOS B... La C... 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Monsieur Marco-Paulo ALVES DOS B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8bf
7 mars 2011
7 mars 2011
RG N : 10/ 00239 AFFAIRE : Mme Ana Maria X... épouse Y... C/ M. Jesus Y...
Source officielleChambre 1-6
6866152211adae0daca532ed
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le 30 mai 2018, Mme [N] et son mari M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c288
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Vu les conclusions de la compagnie MACIF PROVENCE MÉDITERRANÉE en date du 28 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d17d
5 mai 2009
5 mai 2009
représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me OGER-OMBREDANE (SCP CHATEL), avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 19 Mars 2009 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e3b
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Madame Maria Do Rosario CABACA X... et Monsieur Alain Y... se sont mariés le 5 septembre 1981.
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb55
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Greffier lors des débats : Madame Maria FREDON. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87ed6
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Demeurant : 38 Cité Pontcharra 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES représenté par Maître BARRIQUAND, Avoué assisté par Maître POITAU, Avocat, (SAINT-ETIENNE) INTIMES : MACIF RHONE ALPES Siège social : 42168
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bb
3 juin 2008
3 juin 2008
Cédric X..., assuré auprès de la société MACIF PROVENCE MÉDITERRANÉE. Par jugement réputé contradictoire du 2 mars 2006, le Tribunal de Grande Instance de TOULON a : - Mis hors de cause la C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de19
16 mai 2011
16 mai 2011
et de Jean-Louis X... mariés le 8 avril 1982, - ordonné la liquidation de leurs intérêts patrimoniaux, - condamné Jean-Louis X... à verser à Maria Léonor Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c5
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Y...en ce que Marc Marie Henri X..., Fabienne Laetitia Maria Antoinette X...épouse C...et Séverine Hélène Paule X...sont habiles à se dire et porter héritiers de Gaëtan Jean Paul X...né le 11 février 1924
Source officielle2ème CH - Section 2
5fdd777dd0974f2358b28eaa
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Par voie de conclusions signifiées le 12 mai 2016, Madame Maria Cristina X... Y... épouse Z... et son mari Monsieur José Z...
Source officielle1ère chambre civile A
5fdb83c63e16d1622d70c08b
28 février 2019
28 février 2019
* * * * La société Maia sonnier est titulaire d'un marché de travaux de génie civil conclu avec l'Etat pour la réalisation des protections acoustiques de l'autoroute A 86 entre le
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf72
1 avril 2008
1 avril 2008
ET PROCÉDURE Jean-Louis A... et Maria Y... Z... se sont mariés le 4 août 1973 devant l'officier d'état civil de BEZONS (Val d'Oise), sans contrat de mariage.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
642fb69acece1704f5747795
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle précise que l'escalier comportait une vingtaine de marches et que Madame [S] est tombée à la 5 ème marche.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c8
18 novembre 2016
18 novembre 2016
) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/05049 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Janvier 2015 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 12/01784 APPELANTE Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89394
27 novembre 2007
27 novembre 2007
chargé de la procédure collective d'apurement du passif de Maria Z....
Source officiellePage 2 sur 70