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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b55
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Marcel, son appel étant limité aux dispositions pénales et civiles.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92be5
10 décembre 2015
10 décembre 2015
SUR CE LA COUR Considérant qu'il y a lieu de recevoir l'intervention volontaire des consorts Z... dans la présente instance ès qualités d'héritiers de Monsieur Marcel Z... décédé le 11 octobre 2014
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86950
24 juin 2003
24 juin 2003
ARRET DU 24 JUIN 2003 NR/NG ----------------------- 02/00759 ----------------------- Marcel B.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fd
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Alain X... et son fils David, la cour d'appel de Limoges, par arrêt définitif du 3 mars 2005, a annulé le testament rédigé le 4 mars 1997 par Marcelle B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc45
23 octobre 2008
23 octobre 2008
23 décembre 1998 ; Considérant, pour l'ensemble de ces motifs, que l'action en reconnaissance de la faute inexcusable des ayants droit de Monsieur Marcel X... est recevable ; Considérant que le
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03384_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Considérant ce qui suit : 1.Le maire de la commune d'Espaly-Saint-Marcel a prorogé, le 21 mars 2019, la validité du certificat d'urbanisme opérationnel valant certificat d'urbanisme d'information tacite
Source officielle12e chambre
603446edbf630f37a17cf1a3
10 janvier 2017
10 janvier 2017
DU 77 RUE MARCEL DASSAULT ...
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02376_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8662e
21 janvier 2003
21 janvier 2003
DU 21 Janvier 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Marcel X... Y.../ Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd8849f
30 mars 2006
30 mars 2006
Par déclaration du 18 octobre 2004, Monsieur Marcel X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b671
30 mars 2006
30 mars 2006
Par déclaration du 18 octobre 2004, Monsieur Marcel X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01877_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Nantes d'annuler l'arrêté n° 2019-81-02-DSC n° 873 du 22 mars 2019 par lequel le préfet de la Mayenne a prononcé la fermeture administrative pour une durée de deux mois de son établissement sis Les Mardelles
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e9
11 mai 2000
11 mai 2000
Monsieur Marcel X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c6
12 avril 2012
12 avril 2012
Marcel Z...selon l'acte de notoriété dressé le 12 mai 2007, sont dés lors mal fondés à solliciter leur mise hors de cause ; Considérant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f54f
3 avril 2012
3 avril 2012
RG N : 11/ 00321 AFFAIRE : SARL CAYIR C/ Marcel X..., André X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84db9
11 mai 2000
11 mai 2000
subi par celui-ci en raison de la faute de Monsieur Marcel X... et de la mauvaise foi de la société SOFRALUB, À condamné Monsieur Marcel X... à payer à Monsieur Philippe Z... la somme de 10.000 francs
Source officielle1ère Chambre
5fdcc054c93aae2c0a0ffc5c
30 octobre 2018
30 octobre 2018
MARCEL Y... à rapporter à la succession la somme de 1.524,49€ perçue à titre de don manuel, - rejeter toutes prétentions contraires, - dire que le notaire devra actualiser les comptes au titre des loyers
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163e0fc925cfde12668378e
2 juin 2010
2 juin 2010
- signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6a210ae4cdc6046d47092bce
3 juin 2026
3 juin 2026
Elle relève que le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Marseille fait désormais droit aux demandes de révocation dans le cadre des actions en paiement.
Source officielle9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e929
7 décembre 2012
7 décembre 2012
[Y] [P], ayant droit de [Z] [C], décédée C/ SARL SANTONS MARCEL CARBONEL Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePage 2 sur 65