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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed66
2 novembre 2011
2 novembre 2011
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 02 NOVEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : William X..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f075
25 janvier 2012
25 janvier 2012
d'assuranc DAK Compagnie d'assuranc MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Margret
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971eab1cdc6046d473899b4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[F], la société Maguen Cyber, la société AMD Blue et la société Maguen Holding ont fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a60
29 avril 2003
29 avril 2003
Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoué à la Cour et plaidant par Me LE TARNEC , avocat au barreau de SENLIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee66
20 décembre 2011
20 décembre 2011
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 20 DECEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Florence X..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e8
20 décembre 2011
20 décembre 2011
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 20 DECEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Raymond X..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e
7 février 2008
7 février 2008
GS / RG Demande en partage Grosses délivrées à Me Garnerie et à la SCP Chabaud Durand- Marquet COUR D' APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 07 FÉVRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15b
29 février 2012
29 février 2012
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 29 FEVRIER 2012 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Marc X..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8573c
20 septembre 2001
20 septembre 2001
ET : INTIMES SA EUROMALCO FRANCE 39 rue Raspail 02200 SOISSONS " prise en la personne de ses représentaux légaux domiciliés en cette qualité audit siège" Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85749
20 septembre 2001
20 septembre 2001
ET : INTIMES SA EUROMALCO FRANCE 39 rue Raspail 02200 SOISSONS " prise en la personne de ses représentaux légaux domiciliés en cette qualité audit siège" Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61631224615c943a65e043a6
9 mars 2011
9 mars 2011
Elle s'est ensuite désistée de l'appel qu'elle avait formé en qualité d'assureur de la société MARGUET.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d84
9 janvier 2004
9 janvier 2004
03 décembre 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANTES SCP VALLET ET X... 133 Avenue de Laon 51100 REIMS MUTUELLES DU MANS ASSURANCES 21 Rue Chanzy 72030 LE MANS Comparantes concluantes par la SCP TETELIN MARGUET
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01208_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le maire de Marquette-Lez-Lille a pris le 24 janvier 2018 un arrêté de non-opposition à la déclaration préalable de M.
Source officielle1ère chambre civile B
6035fcc618bd01620b72c5aa
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Le 26 février 2002, Mme [Q] a obtenu un rendez-vous en urgence avec le docteur [T] qui après avoir pratiqué une échographie de contrôle a prescrit un nouveau contrôle des marqueurs CA 125.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7ae
22 février 2011
22 février 2011
DISCLIM C/ Roland X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL DISCLIM GS/ PS liquidation judiciaire Grosse délivrée SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a0
28 mars 2013
28 mars 2013
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie-Christine Y... épouse X...
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01762_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Si le médecin gynécologue avait prescrit la détection des marqueurs biochimiques du seul 2ème trimestre, le laboratoire qui a réalisé la prescription a analysé les marqueurs du 1er trimestre.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8529d
8 mars 2001
8 mars 2001
ET : INTIMEES Madame Jeanine Y... épouse Z... 4 Bis Ile Jean Lenoble 60150 JANVILLE Comparante concluante par la SCP MARGUET & de SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me MARGUET, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-87110 SOLIGNAC représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pulchérie QUINTON, avocat au barreau de PARIS Monsieur Henri X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1c5
29 février 2012
29 février 2012
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 29 FEVRIER 2012 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Françoise X..., demeurant
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