COUR D'APPEL DE LIMOGES N 48 Dossier no 13/ 48 Ordonnance du 13 décembre 2013 Monsieur Bruno, Bernard, Paul X...

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 29 Avril 2019 ORDONNANCE : Réputée contradictoire, prononcée à l'audience publique du 13 Mai 2019, par mise

Par acte du 14 avril 2008, Marie-Thérèse A... a assigné M.

2014, en audience publique, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente, et Madame Catherine BRUNET, Conseillère, chargées d'instruire

Par acte du 09 mai 2022, la société GENCAY BÉTON, intimée, a fait signifier ses conclusions à M. [M] et suivant acte du 1er août 2020, la SAS BRUNET a fait de même.

IMMOMAJU - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffière.

12 ARRÊT DU 01 Juillet 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 19/06987 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAFCV Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Mai

2 SECTION 1 ARRÊT DU 15 / 12 / 2005 * * * No RG : 04 / 05443 Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE statuant commercialement le 17 Décembre 2003 REF : PR / CP APPELANT Monsieur Bruno

, . 20 205,73 euros bruts au titre du repos compensateur non pris du 13 mars au 31 août 2017, . 2 020,57 euros bruts au titre des congés payés afférents au repos compensateur non pris du 13 mars 2017

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 742-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 29 MAI 2026 (1 pages)

07 octobre 2002, ARRET : Contradictoire, signé par Madame Marie-Colette BRENOT, Président de Chambre, l'ayant prononcé à l'audience publique du 18 novembre 2002, date indiquée à l'issue des débats, et

[V] [H] a exercé la fonction de vendeur au bénéfice de la société Tsuki Vanessa Bruno devenue SAS Solune. Le 31 août 2016, la SAS Solune a mis fin aux relations contractuelles.

, la SCA Mas d'Aigret, la SARL Hôtel d'Aigret, et au GIE Méditerranée, - la condamnait à payer à la SCI Bremond-Brunet la somme de 174'698,95 € au titre de la perte de 43 loyers mensuels, à la SCA Mas

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Par conclusions du 30 mars 2026, la S.A.

LE V [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Bruno ROPARS de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS ET : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] repréenté par Me GREFFIER

[D] [I] né le 27 mai 1995 à [Localité 1], de nationalité bangladaise se disant être né à [Localité 2] RETENU au centre de rétention : [Localité 3] assisté de Me Marie Delrieu, avocat au barreau de Paris

RIVIERE ARCHITECTE à la somme de 82 666,11 euros avec intérêts au taux légal à compter du 15 avril 2019, DIT que la MAF devra garantir son assuré, la société Bruno RIVIERE ARCHITECTE mais sera en droit

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRET N 196/12 CLM/SLG numéro d'inscription au répertoire général : 10/02249 Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire du MANS

La société BRUNET a procédé à d'autres interventions dans l'hôtel de la société SOGIDEL: dépannage le 30 mars 2009 pour la recherche d'une fuite facturée 4.275,34 euros, réfection intégrale en décembre