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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f2
30 mars 2015
30 mars 2015
C/ Mme Odile Z..., Association UDAF 87 Agissant en qualité de curateur de Madame Odile Z... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e60
2 février 2016
2 février 2016
A..., responsable d'entretien sur le chantier de l'Abbaye de Saint-Maur au THOUREIL pour me demander d'intervenir car par vos propos à mon égard vous mettiez une mauvaise ambiance sur le chantier et qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c83
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Christian X..., Elisabeth Marie Joseph Odile Bernadette A... veuve X..., Marie Odile X... épouse E..., en qualité d'héritière de Mme Hélène B..., BERTRAND X..., en qualité d'héritier de Mme Hélène B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b9
27 septembre 2007
27 septembre 2007
CV / LC Odile X... épouse DE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f9
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Bruno ELIE de la SCP ANCELET DOUCHIN ELIE SAUDUBRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0501 Madame Odile D...née le 17 Mai 1965 à Juvisy sur Orge (91
Source officielleChambre civile 1-7
668cd255bbc9a118c6c6404d
10 janvier 2024
10 janvier 2024
En application des dispositions de l'article 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue l0 juin 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Marie-Odile
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62e226873de91be2e9f7e9f9
27 juillet 2022
27 juillet 2022
inscrite au barreau d'AGEN APPELANT d'un Jugement du Tribunal de Commerce d'AGEN en date du 20 Mai 2020, RG 2019/00291 D'une part, ET : S.A.S.U.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcafdaf41a8356be594
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GREFFIERE : Madame Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Béatrice, Patricia ... 28000 CHARTRES représentés par Maître Odile FOUGERAY avocat au barreau de CHARTRES Madame C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e4
19 mars 2008
19 mars 2008
P. a interjeté appel de ce jugement le 23 mars 2006.
Source officielle1re chambre 1re section
615e0de9c25a97f0381f5057
12 février 2015
12 février 2015
BLUM, Président et Monsieur Dominique PONSOT, conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc0
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Par acte d'huissier des 1er et 7 mars 2001, Monsieur Jean-Luc Y... et Madame Odile Z... divorcée Y..., parents de Sébastien Y... ont fait assigner Monsieur Bernard A..., la MAAF et la société AMT ASSURANCES
Source officielle1re chambre 1re section
60357ec64bbefea42c243baf
14 avril 2016
14 avril 2016
BLUM, Président chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4c0
13 juillet 2011
13 juillet 2011
INATIS CONSEIL ET INGENIERIE Centre d'Affaires du Château Rouge 278 avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL représentée par Me Odile WESTEEL-DENYS, avocat au barreau de LILLE APPELANTE ***********
Source officielleChambre 1-5
653219a39e4ea48318f5a96d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4bb
13 juillet 2011
13 juillet 2011
INATIS CONSEIL ET INGENIERIE Centre d'Affaires du Château Rouge 278 avenue de la Marne 59700 MARCQ EN BAROEUL représentée par Me Odile WESTEEL-DENYS, avocat au barreau de LILLE APPELANTE *****
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c625
7 octobre 2008
7 octobre 2008
ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 09 Mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ee8
17 septembre 2013
17 septembre 2013
A cette audience, en chambre du conseil, Madame le Président a été entendue en son rapport, Madame Odile VALETTE, substitut général a été entendue en ses conclusions, Maîtres DUPONTEIL et CHARTIER-PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfd
7 octobre 2008
7 octobre 2008
DE CLÔTURE rendue le 09 Mai 2008.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6a0ff88fcdc6046d478a3558
21 mai 2026
21 mai 2026
M + MATERIAUX copie exécutoire le 21 mai 2026 à Me Berezig Me Alcalde FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 21 MAI 2026 N° RG 25/00694
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