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396 résultats pour « Marie-Laure BOULANGER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

615e0e07c25a97f0381f5180

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

demeurant [Adresse 8] représentée par Me Marie-laure BREU-LABESSE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Xavier NORMAND BODARD, avocat au barreau de PARIS SAS GROUPE DU LOUVRE prise

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

BOULANGER, Marie-Laure, Marguerite, Mathilde, THOMASSIN

SIREN 421916776GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

29/06/2018

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Modifications diverses

Marie-Laure GUILLOT, Karen GOYER, Christelle BOULANGER, Valérie GENET

SIREN 331787028GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

19/07/2017

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Modifications diverses

Marie-Laure GUILLOT, Christelle BOULANGER, Karen GOYER et Aurélia PERSON

SIREN 331787028GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

16/12/2016

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Ventes et cessions

BOULANGERIE STUCKER, SERGENT, STUCKER, DOUTAZ, Patrick, David, Frédéric, Michel, Marie-Laure, Pierette

SIREN 337958656GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

14/09/2012

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Immatriculations

BRUWAENE-CABIOC'H, BOULANGERIE CENTRALE, CABIOC'H, Marie-Laure, MARTIN

SIREN 529853798GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

15/02/2011

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00990_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Par une ordonnance du 28 février 2022, la clôture de l'instruction a été fixée au 25 mars 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780b92fb10ab0632f7049da

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[W] [G] a été embauché, le 17 mai 2018, par la SARL Boulangerie Les Arcades, selon contrat à durée indéterminée, en qualité de boulanger, statut ouvrier, coefficient 170, régi par la convention collective

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162a32a36ab09eb9a2fd84f

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

Greffier lors des débats : Madame Laure METGE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Mars 2012.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65b35a571d7564000872db58

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

APPELANTS Monsieur [K] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Laura PERNAYAN, avocat

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162c5141e6e055673490897

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués plaidant par Me Mathieu VICTORIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

64c35c13f01612d969defe4a

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

DEMANDERESSES A LA REQUÊTE Madame [C] [J] née le 18 Juillet 1944 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau

Source officielle
CA

11e Chambre A

61629f7f35a5d4e0c2ddca72

Appel

31 mai 2013

31 mai 2013

APPELANTE Madame [U] [F] [R] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître BOULAN Françoise de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b805cd1fb03057d9a4e18

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

EXPOSÉ DU LITIGE Vu le jugement du tribunal judiciaire de Draguignan du 21 mars 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9055f

Appel

12 février 2013

12 février 2013

APPELANT LA SCI MONT DORE, prise en la personne de son représentant légal en exercice siège sociale 63 rue Gervolino - 98800 NOUMEA représentée par Me Lionel CHEVALIER INTIMÉ LA SELARL Mary-Laure

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CA

11e Chambre B

6162a31c36ab09eb9a2fd795

Appel

14 février 2013

14 février 2013

APPELANTES SCI STELLA; représentée par son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au

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CA

Chambre sociale 4-2

6a0e9328cdc6046d4764adc7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

, du 16 mars 2022.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64379e219477fe04f5cc658b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

épouse [L] [Adresse 7] [Localité 3] Madame [O] [P] épouse [U] [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Et assistés de Me Laure

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6719e4e95857dd64cbdaa468

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Nous, Sophie LESINEAU, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime de Madame la Première Présidente de ladite cour par ordonnance du 02 septembre 2024, assistée de Marie-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0dd

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

La société anstalt Marinazur a formé une réclamation contentieuse qui a été rejetée par décision du 14 mars 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919ed

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Représenté par Me Nicolas MILLION de la SELARL MILLIARD-MILLION, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, es-qualités de mandataire-liquidateur Dont le siège est sis 1 bis,

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CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cee

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller

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CA

Chambre 3-3

68e9e9eabb2ead0a581fb09c

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

MS MOTORS, représentée par ses co-gérants Mr [B] [T] et Mr [Y] [X] Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.

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CA

Chambre 3-4

6438f1b8a942a604f5e9315f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[T] [X] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

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CA

8ème Ch Prud'homale

6719e5155857dd64cbdaa6be

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[OY] a emménagé dans l'immeuble où se trouvait la boulangerie. En mai 2018, l'employeur a reproché à M.

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