Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
636ca6416c7633dcd15b3b68
2 septembre 2022
2 septembre 2022
SOLEIL MARKET C/ [M] [J] S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62624863b1a50c277d4c5bed
21 avril 2022
21 avril 2022
La société IMPRIMERIE MORDACQ a ainsi facture la société ISLAND MARKET le 19 septembre 2017, pour un montant total de 52.216,60 euros.
Source officielle1ère Chambre
63be63f513ef607c90ab6786
10 janvier 2023
10 janvier 2023
, - de constater la faute de Monsieur [U] [B] et de l'EARL Mariege dans la survenance du litige.
Source officielleChambre Sociale
67fde8299b68debe44f7e851
14 avril 2025
14 avril 2025
débouté la société LM Market de l'ensemble de ses demandes, condamné la société LM Market, en en la personne de son représentant légal, au paiement à Monsieur [D] [R] la somme de 1000 euros au titre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6708c03b445a086e2bcedec3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ensuite, les sociétés Beauty Market 94 et Sougu Beautytech affirment que le décompte locatif ne tient pas compte d'un certain nombre de paiements effectués par la société Beauty Market 94 à savoir les
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
662b43ebfe25450008314afc
25 avril 2024
25 avril 2024
3 du code de procédure civile : - constater que la société HF Market a réglé le loyer du 4ème trimestre 2023 pour une somme de 11.340 euros en décembre 2023, - constater que la société HF Market a réglé
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6035caa3dac4c131db244598
25 février 2016
25 février 2016
Estimant que la société IG Markets avait fautivement clôturé ses positions, Monsieur [H] [W] l'a fait assigner par acte d'huissier de justice en date du 16 avril 2012.
Source officielle1re chambre 1re section
6035060f6d9f3033233268d5
30 juin 2016
30 juin 2016
700 du code de procédure civile, - condamner la société Marriott International Hotels Inc. aux dépens ; Vu les dernières conclusions notifiées le 26 avril 2016, aux termes desquelles la société Marriott
Source officielle15e chambre
6438f3a6a942a604f5e939e9
13 avril 2023
13 avril 2023
[F] a été salarié de la SAS [Localité 5] Market du 1er mars au 30 juin 2016 ; - condamné la SAS [Localité 5] Market à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adb
16 avril 2003
16 avril 2003
Septième Chambre ARRÊT R.G : 02/00173 GROUPE AZUR C/ GAN INCENDIE ACCIDENTS BOSTON MARKET VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE DIV SCP BROUARD DAUBE Me CHRIQUI Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c04b445a086e2bcee007
4 avril 2024
4 avril 2024
Portalis 35L7-V-B7H-CHTV6 Décision déférée à la Cour : Décision du 12 avril 2023 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/359302 Vu le recours formé par : SOCIETE CLUSTER MARKET
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04420_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Il soutient que le moyen soulevé par la société Market n'est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle18e Chambre
615e0d95c25a97f0381f4e18
2 décembre 2014
2 décembre 2014
EXPOSE DU LITIGE Madame [Z] était engagée par la société Tissus Marinette (Marinette), d'abord dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée (du 25 avril 2001 au 30 novembre 2001, puis du
Source officielleChambre 3 A
696f5271cdc6046d47f75cde
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Mme [K] [B], liquidateur amiable, n'avait plus qualité à représenter la Sarl [B] Market à compter du 30 juin 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6032d9898151fe4e056b7293
17 novembre 2017
17 novembre 2017
en matière financière, - de dire que la société IG MARKETS a commis une faute contractuelle en ne lui prodiguant pas de conseil et en se livrant à un démarchage sur les produits interdits au démarchage
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603206291912ae3e22cda1d1
16 mai 2018
16 mai 2018
Le 8 octobre 2013 la société DSF Markets notifiait à Monsieur [Q] son licenciement pour faute grave.
Source officielle16e chambre
5fdc18670564bd3ca4465dcf
20 décembre 2018
20 décembre 2018
la société BT Market aux dépens, -rappelé que les décisions du juge de l'exécution bénéficient de l'exécution provisoire de droit.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162c5101e6e055673490874
26 octobre 2011
26 octobre 2011
LA COUR, Vu le jugement du 13 octobre 2009 par lequel le Tribunal de Commerce de PARIS a condamné la société BRUNSWICK MARINE IN EMEA à payer à la société FRENCH BOAT MARKET la somme de 530 000 € à
Source officielleService des Référés
627ca7a64781dc057dee7a10
11 mai 2022
11 mai 2022
La société Dari Market a interjeté appel de cette décision le 23/12/2021.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6364bb90e405357f749eaa07
3 novembre 2022
3 novembre 2022
MARKET BOISSONS au paiement de cette indemnité et ce, jusqu'à libération effective des lieux ; CONDAMNONS la S.A.S. MARKET BOISSONS à payer à la S.C.I.
Source officiellePage 2 sur 148
JACOB, Valentine, Mariette, Andrée
24/07/2026
Voir →
DUFOUR-MARIETTE
23/07/2026
Voir →
BEAUNOL, Katy, Mariette
22/07/2026
Voir →
PONGBOTE, Ida, Mariette, De gloire
14/07/2026
Voir →
SERIN, Noëla, Mariette
14/07/2026
Voir →