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60 résultats pour « Marine SIMMONET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844c

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

de procédure civile, l'affaire a été en chambre du conseil le 27 Mars 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Francine BARDY Président en présence de Madame Françoise SIMONNOT

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a4d8f6cc6d55dd3f72

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

HOTEL TRIANON DE [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 7] représentés par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88545

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Mars 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Françoise SIMONNOT

Source officielle
CA

Contestations avocats

6a0e96c3cdc6046d47653bb4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

' Le 21 avril 2026, Maître Linda Simonet, avocate au barreau de Paris, a déclaré se constituer pour la SELARL [K] [A] et Maître [K] [A] en qualité d'avocate.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a167ff9cdc6046d47111880

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

et de recettes du tribunal judiciaire de Béziers avant le 23 juin 2025 inclus ; - dit que faute de consignation de la présente provision initiale par la société par action simpletée Marine Center, prise

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616282387a007b88ee1566ff

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

°2 [Localité 1] représentés par Me Anne-Laure GERIGNY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, avocat postulant ayant pour avocat plaidant Me Philippe SIMONET

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c0a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

] venant aux droits de la S.A.S. [11] Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Marion

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63b91ac5b63d827c909cac6d

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

novembre 2020 suivant déclaration d'appel du 05 janvier 2021 APPELANTE : Mme [H] [N] épouse [Z] née le 08 août 1972 à [Localité 5] ([Localité 5]) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Maria

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63d0d54881a7b805de12b394

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[J]-[A]-[J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien SIMONDI Me Christophe DELMONTE Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

661a20314cfa010008a2d7b3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

propres de [G] [N] ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Nicolas Nef Naf, avocat au barreau de Lille, substitué par Me Éloïse Lacroix, avocat au barreau de Paris assistée de Mes Marine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603764185d4655413600273e

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

1963 à [Localité 1] [Adresse 4] [Adresse 4] United Arab Emirats (UAE) Représenté par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant Me Marine

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61626b91e62f7c490f224e7d

Appel

8 novembre 2013

8 novembre 2013

RENAULT prise en la personne de son Président [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE en la personne de Maître Luca DE MARIA, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68df58915835300816d8150c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

1er avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 19/00626 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ghislaine BENAYOUN SIMONET

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CA

Première Chambre B

616361ccc983b818eb76d260

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise SIMONNOT

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

603847700ec1796019dec3bb

Appel

25 février 2021

25 février 2021

naissance 2] 1967 à [Localité 10] (92) [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, avocat postulant Représenté par Me Marine

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

661a20314cfa010008a2d7b7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ayant son siège social, [Adresse 1] représentées par Me Nicolas Nef Naf, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Eloise Lacroix, avocat au barreau de Paris assistées de Mes Marine

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162a740f901d4f689722e76

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

3] [Localité 3] Représentée par Me Aliette CASTILLE (avocat au barreau de DOUAI), ès qualités de suppléant de Me QUIGNON Assistée de Me MONTERANT (avocat au barreau de PARIS), substitué par Me Marine

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

65a62c8c448a370008a720e3

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

UGGC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0261 Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Marine

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65b35e941d7564000872dd2d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SOGESSUR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 14] représentés par Maître VIEUVILLE substituant Maître Alice SIMOUNET de la SELARL RACINE

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

661a20314cfa010008a2d7b5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

propres de Jean Caby ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Nicolas Nef Naf, avocat au barreau de Lille, substitué par Me Éloïse Lacroix, avocat au barreau de Paris assistée de Mes Marine

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