Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
69a92a8ccdc6046d4790dc29
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MACONNERIE ET TRAVAUX PUBLICS DU VAL DE MARNE (MTP 94), S.A. AVIVA ASSURANCES, S.A.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00941_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Marc Baronnet, président-assesseur, - et les observations de Me Ségolène Normand substituant Me Marion Vergnole, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00498_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Delsol, substituant Me Vergniolle, représentant la SAS Coram. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleETRANGERS
6270c6122354d9057d9e92b4
2 mai 2022
2 mai 2022
[T] [E] ; Vu l'appel interjeté par Maître VERGNOLE Marion venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleChambre commerciale
66863d08b1dbbe3bae600352
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SOCIETE GENERALE [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Caroline VERGNOLLE, avocat au barreau de BEZIERS INTERVENANTES Société LE FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS [Adresse 4] [Localité
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02105_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Si le docteur D, néphrologue à l'hôpital Tenon, considère quant à elle que le traitement immunosuppresseur dont bénéficie Mme F n'est pas disponible au Maroc, elle n'assortit toutefois cette affirmation
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00980_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 mai 2024, Mme B, représentée par Me Marion Vergnole, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleChambre commerciale
67875244fc8e837eda8a6134
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SOCIETE GENERALE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Caroline VERGNOLLE de la SELARL AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01019_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
A C B, représenté par Me Marion Vergnole, demande à la cour : - d'admettre M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00564_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2024, et un mémoire, enregistré le 16 décembre 2024, Mme A, représentée par Me Marion Vergnole, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA01699_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
B, né le 26 janvier 1995 à Casablanca (Maroc) et de nationalité marocaine, a fait l'objet d'une procédure d'expulsion engagée par le préfet du Val-de-Marne.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01131_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 juin et 2 juillet 2024, Mme B, représentée par Me Vergnole, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01672_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Marion Vergnole, demande à la cour : - de confirmer le jugement ; - de rejeter la requête du préfet ; - d'enjoindre
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01670_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
C A par Me Vergnole et n'a pas été communiqué. M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263996481d302277d8e8cec
22 avril 2022
22 avril 2022
demande reconventionnelle de la SA MARION TECHNOLOGIES au titre de la violation de la clause de confidentialité, comme irrecevable et à tout le moins mal fondée, -Condamner la SA MARION TECHNOLOGIES
Source officielleJurid. Premier Président
697b09e6cdc6046d471229b5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[X] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marine REYNAUD substituant Me Clémentine VERGNAIS de la SELARL FSP AVOCATS, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : L'AGENT JUDICIAIRE DE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01967_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B A, représenté par Me Marion Vergnolle, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2023 ; 3°) d'enjoindre à l'administration de lui délivrer un certificat
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
633e7034f8faf13e2e973df7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
LIVRY CONSTRUCTIONS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie VERNIOLE DAVET de la SELARL VERDUN VERNIOLE
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01334_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
B, représenté par Me Vergnole, demande à la cour : 1°) d'admettre M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04153_20250829
29 août 2025
29 août 2025
B a séjourné en France au moins durant 170 jours et seulement 15 jours au Maroc.
Source officiellePage 2 sur 4