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2 385 résultats pour « Martha »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9fc

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Marthe Gabrielle Marie X...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f523

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Après tentative de notification de la décision le 12 février 2010 Mme Marthe X... interjette régulièrement appel le 4 mars 2010.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT02601_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

F... et Mme E... font état de désordres consécutifs aux débordements du Marchas, ainsi que des éboulements et affaissements de terrains en résultant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3d1

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Première Chambre B ARRÊT No R.G : 06/08433 Mme Marthe X... épouse Y... M. André Y... M. Guy Z...

Source officielle
CA

8e Chambre C

616348f5543823d76b03178e

Appel

20 juillet 2011

20 juillet 2011

[L] et la société Travaux hydrauliques et entreprises générales (THEG) ; - la société Carrières de Sainte Marthe, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda3b4ac26e1d81a1fabeb0

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

à Flybus la liste des divers marchés passés par elle avec les compagnies aériennes et résiliés à son initiative en 2010, ainsi que la liste des salariés affectés sur ces marchés ; 'ordonné sous astreinte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91219

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

.-98800 NOUMEA Tous deux représentés par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA Mme Marthe Y...épouse X...

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

677e185025a73d43aa4ae1bd

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

39 [10] [6] Copie certifiée conforme délivrée le :07.01.2025 à : Me Thierry CASAGRANDE de la SAS THIERRY CASAGRANDE AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT Me Gilles MARTHA

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02463_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

novembre 2023 et 27 novembre 2023, la SAS Distribution Casino France, représentée par Me Bolleau, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Matha

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a9

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

et Colette X...se sont mariés le 22 juin 1999 à Roubaix et six enfants sont issus de leur union dont les trois derniers : - Arthur né le 22 septembre 1986, - Agathe né le 15 septembre 1989, - Marthe

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT02679_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

C... est propriétaire d’une parcelle située à proximité d’un linéaire hydrographique, dénommé le ruisseau du « Marchas », sur la commune de Chaume-en-Retz (Loire-Atlantique).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e243

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

PL/ PPS Numéro 2877/ 11 COUR D'APPEL DE PAU Ordonnance du 20 Juin 2011 Dossier : 11/ 01016 Affaire : Marthe X... C/ SCP Z...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdcbc358d6a2b280dd5a410

Appel

2 novembre 2018

2 novembre 2018

- a constaté le règlement de la somme de 4.850 € HT (2.050+1.050 +1.750) - a dit en conséquence que Mme A... devrait verser à la SELARL Saint Martin Avocats la somme de 5.365 € HT, avec intérêts au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b41a

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

FONDERIES VIGNON LE FOURNEAU HARAUCOURT 08450 RAUCOURT ET FLABA Madame Marthe Z... épouse AA... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c5

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Dominique X... et Mme Marthe Y... ont contracté mariage le 11 août 1988, sans contrat préalable.

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CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90ba9

Appel

12 août 2013

12 août 2013

.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉE Mme Marthe A... veuve B...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164396

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Ainsi, dans le cas, comme en l'espèce, d'un marché de fourniture de photocopieurs, les pièces du marché ou de la procédure de passation qui font apparaître les modèles exacts de photocopieurs retenus décrivent

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CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c9d

Appel

18 janvier 2002

18 janvier 2002

La Rotonde, 25 avenue de Paris à COLMAR ; - que Madame Marthe X..., décédée le 8 juillet 1995, est sa mère ; .../... - que le meuble a été enlevé, selon facture de déménagement du 13 février 1995 et a

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68ef2dc58a85971c3ac2010c

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME Représentant : Me Gilles MARTHA de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd8681a

Appel

26 février 2003

26 février 2003

: Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion APPELANTE : Madame Marthe

Source officielle