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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
63ca42cf9066fd7c90fc25eb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Maxime BESSIERE de la SELARL COUTURIER PHILIPPE - BESSIERE MAXIME, avocat au barreau d'AVEYRON, substitué par Me Léa COULON, avocat au barreau d'AVEYRON
Source officielle4e chambre
60374bb019ca1a29d3ff7d47
13 avril 2015
13 avril 2015
En limite intérieure du bâtiment, ils donnent sur des couloirs disposés en chemin de ronde avec une porte métallique pour la surveillance et le passage d'homme.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba2
10 janvier 2008
10 janvier 2008
.-83120 STE MAXIME représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de Me Roland MINO, avocat au barreau de TOULON ENTREPRISE RENARD, assignée le 11. 01. 2007 à la requête des copropriétaires
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603741adfe13bd200f4c1f12
7 mai 2015
7 mai 2015
fonction de leur date de naissance mentionnés ci-dessous (2ème colonne).
Source officielleChambre 1 A
67f9f6fc190d73a10ce27dbc
9 avril 2025
9 avril 2025
FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : ' Par acte authentique en date des 30 avril et 2 mai 2023, la société Mavim, aux droits de laquelle vient la société Moody's Break, a pris à bail auprès
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63c10971bf9fd47c90a13c0d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Elle a adressé au soutien de cette réclamation: *une extraction du bilan 2017 s'agissant d'une feuille de calcul comprenant 32 colonnes relatives au stock de chaque produit fabriqué dont: - des colonnes
Source officielleChambre sociale
5fe1b75e0767eeba3869cb70
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Ce loyer ainsi que les maxima et les minima sont actualisés chaque année selon la variation d'un indice national des fermages.
Source officielleChambre 3-3
5fda39d77b963d80129c5df3
12 septembre 2019
12 septembre 2019
EXPOSE DES FAITS : [O] [R], entrepreneur de maçonnerie, a réalisé des travaux de dallage en béton désactivé d'un bâtiment industriel à Sainte Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89161
10 janvier 2007
10 janvier 2007
SALIES (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SARL LE MISTRAL prise en la personne de son représentant légal en exercice, 1, rue Clairval 34170 CASTELNAU LE LEZ Représentant : Maxime
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 27 Janvier 2003c/Monsieur LABBE X
6253c8f1bd3db21cbdd86c2d
14 novembre 2003
14 novembre 2003
découvrir dans des pailles spécifiques conçues pour le jeu, soit un billet de banque d'une valeur unitaire de 5, 10, ou 100 euros, soit un chèque cadeau d'une valeur unitaire de 3, 5, ou 50 euros, soit un coupon
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff46
3 décembre 2012
3 décembre 2012
barreau de LIMOGES APPELANTS ET : POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, 11, rue François Chénieux - CS 83112 - 87031 LIMOGES CEDEX 1 représenté par Monsieur FERRY ; Monsieur Maxime
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61633c177eadebb7307d1f3e
29 septembre 2011
29 septembre 2011
MARNE anciennement OPAC DU VAL DE MARNE pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] représenté par la SCP NABOUDET-HATET, avoués à la Cour assisté de Me Maxime
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6874781dc057dee793e
10 mai 2022
10 mai 2022
DE CALAIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 293 Avenue du Président Hoover 59032 LILLE CEDEX Représenté et plaidant par Me Maxime
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6be08eda960fba78b2f5
25 avril 2025
25 avril 2025
Localité 7] C/ [4] MEDITERRANEE Copie certifiée conforme délivrée à : - [12] PAS-DE-[Localité 7] -[4] MEDITERRANEE - Me Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd9
3 septembre 2012
3 septembre 2012
.-98800 NOUMEA représenté par Me Maxime GUERIN-FLEURY Mme Zahrah Z..., représentante légale de l'enfant mineur Danaé, née le 21. 06. 2008 à Nouméa, ayant droit de l'enfant Noam, décédé le 30 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b67
8 novembre 2007
8 novembre 2007
comme convenu sur une cause illicite, de le dire non causé en l'état d'une contre partie manifestement insuffisante aux locaux donnés à bail, de dire sans objet la convention par application de la maxime
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a8
27 janvier 2006
27 janvier 2006
poste de travail et possibilité d'aménagement et toute proposition à un poste ne comportant pas d'efforts importants répétitifs avec les bras (pas de travail bras surélevés), pas de manutention lourde (maxi
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac9aec0e60008fe9931
18 avril 2024
18 avril 2024
avocat plaidant DÉFENDERESSE A LA DECLARATION DE SAISINE Maître [O] [H] notaire associé de la SELAS Béatrice Lecomte-Lemoine, Jean-François Lecomte, [O] [H], Cécile Allexandre-Phippot et Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
66ff85c5a4ff9ec259c09816
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Maxime Martinez, greffier, auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-9
63c1052fbf9fd47c90a13612
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR PRÉVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Nino PARRAVICINI Me Cédric CABANES Me Maxime ROUILLOT
Source officiellePage 2 sur 5
COULON, Maxime, Victor
21/06/2026
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COULON, Maxime, Victor
21/04/2026
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Location réalité virtuelle, COULON, Maxime, Victor
26/11/2023
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COULON PELLIZZARI MAXIME, COULON, Maxime, COULON- PELLIZZARI
06/10/2022
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COULON PELLIZZARI MAXIME, COULON, Maxime, COULON- PELLIZZARI
29/10/2019
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