Elle ajoute que les pièces 23 et 24 de l'appelante démontrent que celle-ci n'est indisponible que la journée du mercredi.

par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'identité des personnes qui ont déclenché les interventions du SMUR à deux reprises le mercredi

D'APPEL DE CHAMBERY ---------------- Première Présidence ORDONNANCE APPEL D'UNE DECISION DU JUGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE STATUANT EN MATIERE D'HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT du Mercredi

sur deux, les semaines impaires du mercredi matin 9 heures au mercredi soir 18 heures 30 et moitié des vacances scolaires en alternance et fixait le montant de la pension alimentaire à charge du père

X... demande le rétablissement de son droit d'accueil le mercredi en conformité avec la pratique parentale depuis leur séparation.

En septembre, vous nous avez finalement informé qu'il ne vous était pas possible de revenir le mercredi.

la mère du mardi soir au mercredi soir, de façon à ne pas contraindre l'enfant à se lever tôt le mercredi puisque celle-ci n'a pas école.

Par lettre du 5 mai 2021, les horaires de travail de la salariée ont été fixés pour la période du 10 au 23 mai 2021, sur les lundis, mercredis et samedis, puis, à compter du 24 mai 2021, sur les mercredis

Reçu copie et pris connaissance le mercredi 12 avril 2023 : - M. [D] [J] - l'interprète - l'avocat de M. [D] [J] - l'avocat de M.

[W] [G] le mercredi 17 janvier 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[S] [V] le mercredi 14 janvier 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Habilis Mercatis Caraibes (H.M.C.)

, du mardi soir 18 heures au mercredi soir 18 heures, hormis le premier mercredi du mois, les semaines paires, la première année, les dimanches de 10 heures à 18 heures et moitié des vacances scolaires

[H] [L] le mercredi 24 avril 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Reçu copie et pris connaissance le mercredi 02 novembre 2022 : - M. [V] [S] - l'interprète - l'avocat de M.

Reçu copie et pris connaissance le mercredi 02 novembre 2022 : - M. [F] [O] - l'interprète - l'avocat de M.

[T] [K] le mercredi 03 août 2022 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[U] [B] le mercredi 24 avril 2024 - décision transmise par courriel pour notification à M.