Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
650d31a771dfcd831820169c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
l'affaire entre : Madame [M] [W] épouse [V] née le 25 Novembre 1962 à [Localité 6] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel MAUGER de la SELARL MAUGER MESBAHI
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6034e4ba5be5ce0f4799edb5
8 septembre 2016
8 septembre 2016
SYNDICAT DE LA PRESSE ET DE LA COMMUNICATION CFE-CGC ( SPC CFE-CGC ) pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuel MAUGER de la SELARL MAUGER MESBAHI
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89145
25 janvier 2007
25 janvier 2007
comparant en personne, assisté de la SCPA CABINET LEGENDRE-PICARD, avocats au barreau de PARIS (P392), substitué par Me Dahbia MESBAHI, avocat au barreau de PARIS (D 1580) SYNDICAT CFDT HÔTELLERIE TOURISME
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8914f
25 janvier 2007
25 janvier 2007
comparant en personne, assisté de la SCPA CABINET LEGENDRE-PICARD, avocats au barreau de PARIS (P392), substitué par Me Dahbia MESBAHI, avocat au barreau de PARIS (D 1580) SYNDICAT CFDT HÔTELLERIE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04526_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
rapport médical a été rédigé et transmis le 26 octobre 2021 par le Dr D E, tandis que le collège ayant émis le 10 novembre 2021 un avis sur la situation de la requérante était composé des Dr C F, Samir Mesbahy
Source officielle4e ch. expropriations
6346597dc024d1adffef770b
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Jugement rendu le 03 Mars 2020 par le juge de l'expropriation de NANTERRE RG n° : 19/026 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe CABANES Me Simon MESLATI
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61637ed06fb0a05a234bb1c5
10 février 2011
10 février 2011
] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avoué à la Cour assistée de Maître Simon MESLATI
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00432_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ce collège était composé des docteurs Aranda-Grau, Lancino et Mesbahy. Dès lors, le préfet apporte la preuve que le médecin auteur du rapport médical n'a pas siégé au sein de ce collège. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89144
25 janvier 2007
25 janvier 2007
représenté par Me Dahbia MESBAHI, avocat au barreau de PARIS (D 1580) SYNDICAT CFDT HÔTELLERIE TOURISME RESTAURATION ILE DE FRANCE 85, rue Charlot 75003 PARIS non comparant COMPOSITION DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89146
25 janvier 2007
25 janvier 2007
comparant, assisté de Me Dahbia MESBAHI, avocat au barreau de PARIS (D 1580) SYNDICAT CFDT HÔTELLERIE TOURISME RESTAURATION ILE DE FRANCE 85, rue Charlot 75003 PARIS non comparant, ni représenté
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89147
25 janvier 2007
25 janvier 2007
comparant en personne, assisté de Me Dahbia MESBAHI, avocat au barreau de PARIS (D 1580) SYNDICAT CFDT HÔTELLERIE TOURISME RESTAURATION ILE DE FRANCE 85, rue Charlot 75003 PARIS non comparant
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89149
25 janvier 2007
25 janvier 2007
comparant en personne, assisté de Me Dahbia MESBAHI, avocat au barreau de PARIS (D 1580) SYNDICAT CFDT HÔTELLERIE TOURISME RESTAURATION ILE DE FRANCE 85, rue Charlot 75003 PARIS non comparant
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8914b
25 janvier 2007
25 janvier 2007
comparant en personne, assisté de Me Dahbia MESBAHI, avocat au barreau de PARIS (D 1580) SYNDICAT CFDT HÔTELLERIE TOURISME RESTAURATION ILE DE FRANCE 85, rue Charlot 75003 PARIS non comparant,
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8914e
25 janvier 2007
25 janvier 2007
représenté par Me Dahbia MESBAHI, avocat au barreau de PARIS (D 1580) SYNDICAT CFDT HÔTELLERIE TOURISME RESTAURATION ILE DE FRANCE 85, rue Charlot 75003 PARIS non comparant, ni représenté,
Source officielleChambre des étrangers
6431061928558704f52e6885
7 avril 2023
7 avril 2023
20 Août 1970 à [Localité 7] [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] Assistée par Me Baptiste MONNOT, avocat au barreau de BESANÇON APPELANTE ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CHS JEAN MESSAGIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
696a1024cdc6046d47815b03
15 janvier 2026
15 janvier 2026
la Cour : Jugement du 02 Décembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/05369 APPELANT Monsieur [I] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Dahbia MESBAHI
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6034e205cd4ce90cb25ce037
9 septembre 2016
9 septembre 2016
2012 par le Conseil de Prud'hommes de BOBIGNY- RG n° 08/01840 APPELANT Monsieur [X] [Y] [C] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] Chez Madame [F] - [Adresse 1] représenté par Me Dahbia MESBAHI
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad29
27 février 2008
27 février 2008
CONSEIL DE PRUD' HOMMES de BEAUVAIS en date du 19 janvier 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Nicole B... ... 60290 NEUILLY SOUS CLERMONT Représentée, concluant et plaidant par Me Dahbia MESBAHI
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01482_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Messai, substituant la SELARL Itinéraires avocats, avocat de la commune de Fréjus. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bcb4709e24f13d554d0
31 août 2022
31 août 2022
Jugement du 26 Septembre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 19/00758 APPELANTE Madame [C] [X] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Dahbia MESBAHI
Source officiellePage 2 sur 4