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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9ca
23 avril 2007
23 avril 2007
Marianne Y... soutient que, si les époux se sont mariés selon le droit coutumier, qui prévoit la dissolution du mariage, ils ont vécu à NOUMEA, depuis mai 1971, Sylvestre Z... y travaillant, son épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89824
10 mai 2007
10 mai 2007
JAURES ARCY CIVILE C/ Jean-Michel X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69fd765ccdc6046d47033648
7 mai 2026
7 mai 2026
vidéogrammes, de phonogrammes ou de bases de données Décision attaquée : n°25/57366 rendue par le président du TJ de [Localité 1] le 08 septembre 2025 Appelantes : Madame [C] [O] [X], représentée par Me Marion
Source officielleChambre 1-6
665aba4a97d59200081073d9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
03313 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4TO Ordonnance n° 2024/16 [Localité 4] ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [L] [T] épouse [Z] assurée 2 76 06 59 18 30 94 56 Représentant : Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bc9f
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ANQUETIL, Président Michèle BRONGNIART, Conseiller Marguerite- Marie MARION, Conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Régine TALABOULMA ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a16
8 novembre 2007
8 novembre 2007
APPELANTE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et Me Jean-Michel GHINSBERG pour Avocat ET : Monsieur Pierre Z... né le 4 septembre 1948 à BESANCON demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5e5
8 novembre 2007
8 novembre 2007
APPELANTE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et Me Jean-Michel GHINSBERG pour Avocat ET : Monsieur Pierre Z... né le 4 septembre 1948 à BESANCON demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Né le 04 Décembre 1991 à TOULON ... ... 83000 TOULON Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES, Représenté par Me Cathia
Source officielle1ère Chambre
68e899e460ca52a2831c0128
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[Y] [B] et Mme [M] [G], d'autre part, la SASU les Fermetures Marianne, relatifs au terrassement et à la maçonnerie d'une piscine, à la pose de pavés en périphérie de la maison et à la création d'une terrasse
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e415
7 juin 2011
7 juin 2011
Il soulève tout d'abord l'irrecevabilité de la demande de la société TONDELLA au motif que cette dernière ne justifie pas du rachat invoqué de l'entreprise MARION FRERES.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd89898
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Monsieur Guy-Pierre de X... a également sollicité en référé, par acte d'huissier du 11 juillet 2005, qu'il soit fait interdiction à la société MICHEL LAFON PUBLISHING et à Mesdames Nicole F... et Marianne
Source officielleChambre 2 A
69f043d4cdc6046d47cce9eb
14 avril 2026
14 avril 2026
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 2 A Tél N° RG 25/04685 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IVTJ Minute n° 212/2026 APPELANTE Mme [L] [T], Représentée par Me Marion BORGHI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222f
2 avril 2015
2 avril 2015
de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Madame Kheira X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dadb
10 décembre 2010
10 décembre 2010
C/ Marion Y...
Source officielle1ère Chambre
65aa2e6b009f81000890dbe2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MARION Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 2-4
6864c3a19b52144d0e7165bd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Portalis DBVB-V-B7A-7T7A Chambre 2-4 Mme [T] [J] veuve [G] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Martine
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd8898a
12 octobre 2006
12 octobre 2006
DE LA Y... ... 34560 VILLEVEYRAC représenté par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me FRESET, NOURRIT ET MARIJON, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : Madame Françoise Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90304
20 février 2013
20 février 2013
L'affaire a été débattue le 6 février 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Madame Marguerite-Marie MARION
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b850
21 mai 2008
21 mai 2008
VESOUL- GRAY en date du 27 OCTOBRE 2006 RG No 2005001885 Code affaire : 50B Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non- paiement du prix SA FAROUZE C / Philippe X..., Marianne
Source officielle1ère Chambre
650d303d71dfcd8318200d0a
8 août 2023
8 août 2023
NEOLIA [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Marion GONET, avocat au barreau de MONTBELIARD APPELANTE Madame [J] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Robert BAUER de la SARL GRC
Source officiellePage 2 sur 51