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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
603433efb0aa78255b50e21c
24 janvier 2017
24 janvier 2017
[F] [P] [R] né le [Date naissance 1] 1965 à NEUILLY SUR SEINE [Adresse 4] [Adresse 5] Représenté par Me Michel PEIGNARD, avocat au barreau de [Localité 1] Mme [J] [L] [M] [R] épouse [V] née le
Source officielle2ème Chambre
63cf849aa6687f7c904cbb4d
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[S] épouse [O] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me PEIGNARD
Source officielle1ère Chambre
63be640313ef607c90ab67f3
10 janvier 2023
10 janvier 2023
] Représenté par Me Elisabeth PLAUD, avocat au barreau de LORIENT Monsieur [F] [X] [U] né le 24 Octobre 1971 à [Localité 16] (56) [Adresse 5] SAINT CADO [Localité 10] Représenté par Me Michel
Source officielle4ème Chambre
5fde8498e356d25b1abafdc2
28 juin 2018
28 juin 2018
Représentée par Me Michel PEIGNARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES Maître C...
Source officielle1ère Chambre
6034993510aec685c62113c5
8 novembre 2016
8 novembre 2016
GRENARD, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : COMMUNE DE THEHILLAC représentée par son Maire en exercice domicilié en cette qualité à la Mairie [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Michel
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52996a2c4236379079b42
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ARRÊT N°402 N° RG 19/07562 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QIRD EURL LE ZEST C/ SARL HOTEL DU GOLFE Copie exécutoire délivrée le : à : Me PEIGNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904b
16 janvier 2007
16 janvier 2007
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis La Croix des Archers 56201 LA GACILLY représentée par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Michel
Source officielleChambre Sociale
616307f25a67331bacec3be6
4 janvier 2012
4 janvier 2012
La SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7d3
23 mai 2012
23 mai 2012
rendu(e) le 17 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 10/00373 Copies exécutoires délivrées à : Me Charlotte BELLET Me Michel
Source officielle2ème Chambre civile
6528df16aaebb88318fda436
12 octobre 2023
12 octobre 2023
FRANCE N° SIRET : 808 529 184 [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP FERRETTI HUREL LEPLATOIS, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Michel
Source officielle1ère Chambre
6358cdfac40aa805a7864da4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163e588578519f70b5eba82
19 novembre 2009
19 novembre 2009
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Michel PEIGNARD, avocat au barreau de VANNES DÉFENDERESSE AU CONTREDIT Madame [J] [E] [Adresse 2]
Source officielle3ème Chambre Commerciale
679089a1a212a19f662df6ac
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[C] [F] [Y] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LHERMITTE Me PEIGNARD Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60335dfc4e0ebb0f24272689
29 juin 2017
29 juin 2017
de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 11/08221 APPELANTE SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER [Adresse 1] [Adresse 2] N° SIRET : 876 580 077 représentée par Me Michel
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abafb
17 avril 2024
17 avril 2024
ARM IMMOBILIER (Enseigne AIM IMMOBILIER) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Ayant Me Michel PEIGNARD, Avocat au Barreau de VANNES, pour Avocat constitué
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6e0
3 avril 2008
3 avril 2008
DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social, La Croix des Archers 56200 LA GACILLY assistée de Me Michel
Source officielle5ème Chambre
65c5dc6ab4197e00082f15fc
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[A] [B] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Peignard Me Douet RÉPUBLIQUE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
697afc25cdc6046d47104816
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Formation de départage de LORIENT du 01/04/2022 RG : 22/00109 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Michel PEIGNARD, - Me Laurent JEFFROY Copie
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d281
14 septembre 2009
14 septembre 2009
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES X... prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège La Croix des Archers 56200 LA GACILLY Représentée par Me Michel
Source officielle1ère Chambre
69e8586bcdc6046d4718c4e6
21 avril 2026
21 avril 2026
[C] [L] Mme [F] [Q] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : 22/04/2026 à : Me Peignard Me Hamon Me Lhermitte RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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