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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
6968bea3cdc6046d47605fc5
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Global Services BV de l'ensemble de ses demandes ; - en tout état de cause, condamner la société Ingram Micro Global Services BV aux dépens.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA00957_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Micro-Films ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre civile
65aa21c5a34ad1000858182d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société Ingram micro a notifié ses conclusions par le RPVA le 11 septembre 2023, et les a signifiées à M. [K] par acte du 14 septembre 2023. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce72
17 décembre 2008
17 décembre 2008
MICRO-CONTRÔLE-SPECTRA PHYSICS (la société MICRO-CONTRÔLE) a contesté devant le tribunal des affaires de sécurité sociale du Loiret la décision, alors implicite et ultérieurement formalisée le 14 décembre
Source officielleChambre civile
635cc35d0d69e87f74e6c036
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Société BATIMENT SERVICE ASSISTANCE ( BSA ), la rénovation de leur maison d'habitation, sachant : - qu'à cette occasion, la Société BSA a procédé à l'installation au domicile des époux [U], d'une micro
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163bcbd3dccc95e64c14352
10 mars 2010
10 mars 2010
La société Mico a communiqué une pièce selon bordereau du 16 décembre 2009. 6.
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7ba14982305d4c1ff2c
21 juillet 2022
21 juillet 2022
INGRAM MICRO SERVICES [Adresse 1] [Localité 2] DÉFENDERESSE au référé.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d2
26 juin 2008
26 juin 2008
ARRÊT du : 26 JUIN 2008 N° RG : 07/00640 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de MONTARGIS en date du 05 Janvier 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : SARL A.S.M.I ANALYSE SYSTEM MICRO
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00289_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
En ce qui concerne l'évacuation de l'air vicié à proximité de la micro-station : 6.
Source officielleChambre Sociale
631c2b36bd7923fcb00afabe
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Le décret 2017-301 du 8 mars prévoit une prolongation de l'ACCRE à tous les travailleurs indépendants ou repreneurs d'entreprise au 01/01/2017 soumis uniquement au régime micro fiscal (micro-BIC ou micro
Source officielleSociale B salle 2
67592de24f06387a26ce7674
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Par jugement contradictoire du 26 janvier 2023, cette juridiction a : - annulé la mise à pied infligée par la société Ingram micro à [K] [G], - condamné la société Ingram micro à payer à [K] [G] les
Source officielle1re chambre civile
66b1bc858dca0cf81e5c283f
30 juillet 2024
30 juillet 2024
[F] et Groupama Rhône-Alpes Auvergne à réparer l'intégralité des préjudices subis par Mme [M] et la société Taxi Milo suite à l'accident du 18 août 2019, - débouté Mme [M] et la société taxi Milo de
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87940
9 mars 2005
9 mars 2005
INFO MICRO CONTINU 57 Bld des Alpes 38240 MEYLAN d,faillant MaOtre ROUMEZI Christophe Ss-qualit,s de repr,sentant des cr,anciers de la S.A.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03407_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
La société Micro Mécanique fait appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 2.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02133_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
; 3°) de mettre à la charge de la commune de Miglos une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle6e chambre
6375e5e619047edcd18ff17c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
; qu'après le rachat de la société Micro Mécanique par M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02332_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Il soutient que : - c’est à tort que les premiers juges ont estimé qu’un dispositif d’arrosage par micro-aspersion n’était pas équivalent à un système d’arrosage de micro-irrigation ; - c’est à tort
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616361d1c983b818eb76d312
4 mai 2011
4 mai 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 08/18923 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2007 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 02/07798 APPELANTES La société MILO
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccf
13 novembre 2014
13 novembre 2014
représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège social 154 Rue du Roucayrier 34400 LUNEL représentée par Me Nicolas GANGLOFF, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL MILLOR
Source officielleChambre 3-1
662209599ce1420008389561
18 avril 2024
18 avril 2024
[R] [V] a créé la même année, la Sas Innovation et Development Company (Idco), spécialisée dans les procédés industriels d'extraction végétale par micro-ondes, détenue à hauteur de 13,51% par le groupe
Source officiellePage 2 sur 126
MICLO PRESTATIONS
09/07/2026
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