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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre civile
66177da5e5d80f0008c2e762
10 avril 2024
10 avril 2024
Par lettre du 10 mars 2021, les époux [Y]-[H] ont mis en demeure la SAS MILLOT de réaliser les travaux de reprise du crépi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd9271b
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Au surplus, Miloud Z... est atteint d'une hépatite C et son état de santé est incompatible avec un maintien en rétention.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b47
9 octobre 2013
9 octobre 2013
ET ASSOCIES, En conséquence, - condamner la SVV MILLON ET ASSOCIES à régler à Monsieur Patrick X
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1f2
14 janvier 2009
14 janvier 2009
G : 07 / 07557 SAS MILLON C / X...
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22012_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
B une somme au titre des frais exposés par la commune de Millau et non compris dans les dépens.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00208_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
1er janvier 2018 au 30 novembre 2021, à titre subsidiaire, d'enjoindre au centre hospitalier de Millau d'abroger la décision du 16 novembre 2021, d'enjoindre au centre hospitalier de Millau de lui verser
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcc4
20 juin 2008
20 juin 2008
Miloud, Né le 25 décembre 1976 à BEAUMONT SUR OISE, Fils de X... Hanafi et de Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01885_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Des notes en délibéré, enregistrées les 3 et 4 décembre 2025, ont été présentées pour la commune de La Cluse et Mijoux.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bf9208351cec658666d
18 octobre 2024
18 octobre 2024
MINOU, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Remo FRANCHITTO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603311eed6893b83ec468924
4 octobre 2017
4 octobre 2017
SAINT-LAMBERT COPROPRIÉTÉ, exerçant sous l'enseigne 'MILLON SAINT-LAMBERT COPROPRIÉTÉ' et sous le nom commercial 'CABINET MILLON SAINT-LAMBERT', SARL inscrite au RCS de PARIS, SIRET n° 479 560 955 00011
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b7
15 novembre 2016
15 novembre 2016
BOYER, greffier avons entendu: Miloud X...
Source officielle1ère Chambre
6811b376893ab038bd466021
28 avril 2025
28 avril 2025
00477 - Minute n° 518/2024 ORDONNANCE DE RADIATION ADMINISTRATIVE n° 804/25 N° RG 25/00427 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQML DEMANDEURS À LA REQUÊTE Monsieur [K] [M] Représentant : Me Ariane MILLOT-LOGIER
Source officielle3ème Chambre
653b5956502b828318c4e42d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, avocat plaidant au barreau de Nancy Monsieur [H] [M] [Adresse 8] Représenté par Me Yves ROULLEAUX, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Ariane MILLOT-LOGIER, avocat plaidant au barreau
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00206_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, titulaire de la spécialisation de bloc opératoire, exerce ses fonctions au centre hospitalier de Millau.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00207_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
indiciaire au bénéfice des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat exerçant dans les centres hospitaliers de Millau et de Saint-Affrique avait le même objet.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01225_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par sa requête, la société Sud Intérim Millau relève appel de ce jugement. 2.
Source officielleChambre 2 A
67134be2208351cec6586543
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Sur la demande de disjonction formulée par la société Miloc TP Il n'y a pas lieu de faire droit à cette demande dès lors que les époux [A]-[C] ont, à juste titre, fait assigner la société Miloc TP pour
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00205_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
indiciaire au bénéfice des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat exerçant dans les centres hospitaliers de Millau et de Saint-Affrique avait le même objet.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00209_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
indiciaire au bénéfice des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat exerçant dans les centres hospitaliers de Millau et de Saint-Affrique avait le même objet.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00210_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
B, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat, titulaire de la spécialisation de bloc opératoire, exerce ses fonctions au centre hospitalier de Millau.
Source officiellePage 2 sur 181
EURL MILOUX FRANCK
31/10/2025
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CONSTRUCTION ET AGENCEMENT MILOUX
04/09/2025
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31/03/2025
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MILOUX, Angélique, Christine, Natacha, LETHUMIER
18/03/2025
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MILOUX, Antoine, Jean, Francois
27/02/2025
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