CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

34 résultats pour « Mlih »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MLBH S.A. GRISELc/S.A

653a0677d0451e8318d0e9ad

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2023 N° RG 21/05526 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MLBH S.A.

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43f12cdc6046d472e3b1f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

C7 N° RG 24/02823 N° Portalis DBVM-V-B7I-MLIN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01290_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

contrôleur qualité de décembre 2017 à mai 2018 puis ses fiches de paye de juin 2019 à novembre 2021, comme assistant polyvalent de nuit en contrat à durée indéterminée à temps complet par la société MLH

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a4614cdc6046d4787901b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

C6 N° RG 24/02824 N° Portalis DBVM-V-B7I-MLIP N° Minute : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03037_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

le 30 septembre 2012 et qui étaient rémunérés au taux de 5,4 %, ont été souscrits par les sociétés de droit américain Axa Equitable Life Insurance Company (" ELIC ") et Mony Life Insurance Company (" MLIC

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66b5b0fa1eb0145eaea82e96

Appel

6 août 2024

6 août 2024

S'en référant non pas à l'acte d'appel, mais aux conclusions transmises en première instance par Maître Mlik du Barreau de Nice sur lesquelles elle indique expressément se référer, elle conclut à l'infirmation

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66b45f90c979aae19b191bea

Appel

6 août 2024

6 août 2024

S'en référant non pas à l'acte d'appel, mais aux conclusions transmises en première instance par Maître Mlik du Barreau de Nice sur lesquelles elle indique expressément se référer, elle conclut à l'infirmation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

60225e825af6775f8f449852

Appel

3 février 2021

3 février 2021

demande était motivée par la fait que l'administration des douanes disposait d'éléments sérieux et concordants laissant préumer que la société SINOTRANS, son gérant M [T] [X] et son manager des opérations MLIU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e982

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Nous attendons d'Allegro qu'un nouveau commercial soit nommé aussi vite que possible pour GILSON MLH. Je dirais que cela doit être fait dans un délai maximum de 2 mois.

Source officielle
CA

Expropriations

68e9e7c51cc27cf28f90969c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

N° RG 24/02812 N° Portalis DBVM-V-B7I-MLHX N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à AU NOM DU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f0ba58ea6533065f551e54

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Dans le cadre de cette opération de construction, sont notamment intervenus : - un groupement de maîtrise d''uvre composé de la société Corinne Vezzoni & Associés et de la société Atelier MLH en qualité

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

625fa5148361df277dc59819

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

N° RG 19/03251 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MLJH Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 02 avril 2019 RG : 17/02741 [D] C/ Société SARL ATHOME IMMOBILIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61632f5514ec5f96a7da0959

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

souvent le million d'euros, qu'elle les passaient directement et que ses investissements portaient, pour une part notable, sur des supports hautement spéculatifs, notamment les deux fonds luxembourgeois Mliff

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63c104f0bf9fd47c90a134f4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

organisées en 5 groupes d'activité, chacun piloté par un chef de groupe: - Définition et dimensionnement harnais - Kit Provider - Aménagement Satellite d'Observation - Aménagement Satellite Telecom - MLI

Source officielle