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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a71
27 mars 2003
27 mars 2003
Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique. La S.A. Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b60d
27 mars 2003
27 mars 2003
Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique. La S. A. Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61627ea138d18b7ebf63d217
9 octobre 2013
9 octobre 2013
, - à titre subsidiaire, déclarer la Selarl Piquet-Molitor mal fondée en ses demandes, l'en débouter et confirmer le jugement déféré, - condamner la Selarl Piquet-Molitor à leur payer la somme de 10
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7e8
17 janvier 2008
17 janvier 2008
MONETIQUE A. C. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa1
15 septembre 2014
15 septembre 2014
APPELANTE Madame Monette X... ... 97122 GRAND-BOURG (MARIE-GALANTE) Comparante en personne Assistée de Me Maryse RUGARD-MARIE (T109), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Madame Yannick
Source officielle2 e chambre civile
69cf608fcdc6046d47f3d65f
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 1] sous le n° 418 637 500, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Vincent CUISINIER de la SELARL DU PARC - MONNET
Source officielle2 e chambre civile
69cf6092cdc6046d47f3d675
2 avril 2026
2 avril 2026
[Localité 1] sou le n° 418 637 500, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Vincent CUISINIER de la SELARL DU PARC - MONNET
Source officielle1ère Chambre
65b0b9a08d0ccf000877e467
23 janvier 2024
23 janvier 2024
la SA Monnet Seve à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
A., intimée dont le siège social est sis Via Monzoro 100. 1-20010 MILAN-ITALIE représentée par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour Société MONACO LOGISTIQUE, intimée dont le siège est sis
Source officielle5ème Chambre
6971d281cdc6046d4735ea30
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Les époux [L] ont ensuite vendu les locaux à la société Monet, suivant acte notarié en date du 7 juillet 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6e
22 octobre 2008
22 octobre 2008
affaire : 47D Recours devant le tribunal contre les décisions du juge commissaire (procédures ouvertes avant le 1er janvier 2006) SCI IMMO TEN C / SA BANQUE DE L'ECONOMIE DU COMMERCE ET DE LA MONETIQUE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630b6842de3d260b993194
8 décembre 2011
8 décembre 2011
SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 DECEMBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/00065 CT La SAS NATAL MONETIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87ce4
26 janvier 2006
26 janvier 2006
, avoués à la Cour ayant pour avocat Me François TARDIF, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd87586
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Une lettre d'indemnité était signée par la société MONNET Y...
Source officielle12e chambre
6034ae60965e3a9a60441c81
18 octobre 2016
18 octobre 2016
- Affaire PASCHE MONACO : La banque PASCHE MONACO, filiale de la LYONNAISE DE BANQUE, a été victime d'une fraude dont l'auteur est [X] [M].
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc991af9607abc069db10c
13 novembre 2018
13 novembre 2018
BESSIMO à payer à la SELARL VERONIQUE MONNET, Huissiers de Justice, venant aux droits de la S.C.P. [Q]-[J] et à la S.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63d0d64481a7b805de12b7a2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
TELECOM MONETIQUE C/ S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6cda31367c908eb667
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[I] [R] [Y] né le 02 Août 1968 à [Localité 11] (69) [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST, avocat au barreau d'AIN Mme
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1a9cdc6046d47f68c56
27 janvier 2026
27 janvier 2026
la SCM [Adresse 11] [L] [13] [C] [19] et de la SCI [16] désignée à cet effet par par AGE du 19/06/2020 [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43129066fd7c90fc27db
19 janvier 2023
19 janvier 2023
INTIMEE : S.A.S.
Source officiellePage 2 sur 68