CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

198 résultats pour « Muriel ARQUE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème CH (référés)

69fad4a0cdc6046d47c0112e

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Les conseils des parties ont été entendus à l'audience publique des référés tenue le 18 mars 2026 au Palais de justice de Basse-Terre par monsieur Michaël JANAS, premier président, assisté de madame Murielle

Source officielle

Page 2 sur 10

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63c1096fbf9fd47c90a13bf9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbc4

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

DEPOSITOS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 83, avenue Marceau - 75116 PARIS représentée par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH, avoués à la Cour assistée de maître Muriel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68fb978111af6ba0065f3d2d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63538880513cb5adff94372d

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69df21a1cdc6046d4747f583

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Intimées : Groupement FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS, représentée par Me Muriel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616290c9e498f0b428bb831f

Appel

26 février 2013

26 février 2013

représentée par Me Hugues LAPALUS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ : [G] [E] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 8] ( ALGERIE) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Murielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a355

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 08 JANVIER 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION A PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 04157 Le CCAS de LANGOIRAN c / Madame Murielle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6789f563b7cff8efb7357669

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6163aead8d16be2ca5050a3f

Appel

17 mai 2010

17 mai 2010

GREFFIER : Lors des débats : Murielle LOYSON adjointe administrative, faisant fonction de greffière, serment préalablement prêté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec3

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

né le 20 Août 1975 à BORDEAUX (33000) de nationalité Française Sans emploi demeurant ... 33000 BORDEAUX, Demandeur, Présent et assisté de Maître Muriel MERCY, avocat au barreau de BORDEAUX,

Source officielle
CA

Chambre Civile

6889a8a80b31e6c455a28430

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

SOCIETE AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Muriel thérèse PREVOT, avocat au barreau de GUYANE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : En application des dispositions

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

689d6ea941c9b03bb3ff04c6

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[Localité 3] représentée par Me Tal LETKO BURIAN, avocat au barreau d'ARRAS substitué par Me Cécile HULEUX, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS : à l'audience publique du 21 Mai 2025 Tenue par Muriel

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66878c9205d6f7f678d48e0c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Gwenael KEROMES, Président de chambre Madame Muriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8914c

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Serge BERTHET, Conseiller Mme Muriel POLLEZ, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 26 Octobre 2006

Source officielle
CA

4e Chambre A

615e0d2ec25a97f0381f4c2e

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Muriel Vassail, vice-présidente placée, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

686f4a141cd28a275e6bd975

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[C], [F] [D] et Mme [U], [T] épouse [D] demeurant ensembre :[Adresse 7] [Localité 2] Représentés par Me Muriel CASANOVA, avocat au barreau de MONTLUCON INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d0f

Appel

4 juin 2021

4 juin 2021

Claude Creton, président Mme Muriel Page, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6532196a9e4ea48318f5a8ba

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Juin 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre, Magistrat rapporteur Madame Muriel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63d37aa6d1bc2605de4b4a8e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

aide juridictionnelle Totale numéro 2020/027078 du 07/10/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIME Monsieur [V] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Muriel

Source officielle