Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6549e326bc1a528318e097a3
6 novembre 2023
6 novembre 2023
fonds de commerce de la SAS NEOMADES.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21440_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
A la somme que demande la commune de Névian au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00732_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
La SA Netmakers Koden soutient, d'une part, que l'administration devait adresser une nouvelle proposition de rectification à la SA Netmakers, dès lors qu'au cours de l'interlocution, l'administration a
Source officielle3e chambre
5fdd696597813b1252a158e7
13 septembre 2018
13 septembre 2018
nac : 58C 3e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 13 SEPTEMBRE 2018 N° RG 15/04267 N° Portalis DBV3-V-B67-P3PL AFFAIRE : SA ALLIANZ LIFE LUXEMBOURG venant aux droits de la société NEMIAN
Source officielle8e Chambre A
616260378672d229b8816367
22 mars 2012
22 mars 2012
NETMAKERS INGENIERIE, fixé la date de cessation des paiements au 1er avril 2006 et désigné Me [L] en qualité de liquidateur.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162f3c424fee0dd3d0060e9
9 février 2012
9 février 2012
Au point 3 de son courriel du 15 mai 2007, après avoir exposé le caractère judicieux d'une rencontre avec "[K] [M], DMM Cosmetics & Fragrance de Neiman Marcus" à Dallas, il indique "j'ai pris cette décision
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e35
18 décembre 2001
18 décembre 2001
2000 à BARR, frauduleusement soustrait un véhicule 9863 YA 67 au préjudice de BOESINGER Franck avec cette circonstance que les faits ont été commis en réunion et avec dégradation de la portière et du neiman
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163de16e9a173d6d859cbe4
19 mai 2010
19 mai 2010
représentés par la SCP MOREAU, avoués à la Cour assistés de Me Jacques ARMENGAUD, avocat au barreau de Paris, toque W 07 plaidant pour la SCP ARMENGAUD - GUERLAIN INTIMÉE La société NEWMAT
Source officielle2e chambre sociale
65321ad29e4ea48318f5acaf
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Condamne la société Nessima à payer à M.
Source officielle2e chambre sociale
65321ad39e4ea48318f5acb1
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Condamne la société Nessima à payer à M.
Source officielleChambre sociale 4-3
663089860316960008413604
29 avril 2024
29 avril 2024
Au 31 décembre 2017, la société Netmakers comptait 52 salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910e
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Les serrures ont été forcées, le neiman arraché, les fils sont pendants. Le prévenu a d'abord indiqué que le véhicule lui avait été amené par un tiers. Mais son frère Johnny l'a mis à cause.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603491945e7ef17e7b0013b8
15 novembre 2016
15 novembre 2016
d'un montant respectif de 2 249 664,05 euros et 1 994 970 euros, soit au total 4 244 634, 05 euros, dont il n'est pas contesté qu'ils ont été reversés par la société VALCO à la société luxembourgeoise NEUMAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603491945e7ef17e7b0013b9
15 novembre 2016
15 novembre 2016
d'un montant respectif de 2 249 664,05 euros et 1 994 970 euros, soit au total 4 244 634, 05 euros dont il n'est pas contesté qu'ils ont été reversés par la société VALCO à la société luxembourgeoise NEUMAN
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b28
13 octobre 2005
13 octobre 2005
pour la seconde, à Emmanuelle et Pascal Y..., pour sûreté d'une créance provisoirement évaluée à la somme de 735 183 ç au titre de placements financiers souscrits à partir de 1989 auprès d'une société Neiman
Source officielle2ème CH - Section 1
6864beadf8541312a816c500
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il a alors déclaré être proprie'taire de 50 % la SCI Aristote pour une valeur déclarée de 600.000 euros et de 41 % de la société Neomades pour une valeur déclarée de 1.000.000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c032
13 février 2008
13 février 2008
Béatrice, un véhicule automobile Peugeot 309, cette soustraction étant précédée d'un acte de destruction, dégradation, en l'espèce fils du neiman branchés, faits prévus par ART. 311-4 AL. 1 8o, ART. 311
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7J-ODJU S.A.S. PROXYMEc/S.A
68e4a071cfbd3050592a1418
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[K], président du groupe Novapage, à la société Parosa Agropole son accord pour occuper les locaux jusqu'à la vente de la société Sabi à la société Netmakers.
Source officielle2ème Chambre
65b0bf988d0ccf000877e6ff
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SAINTE NEOMAYE CONSTRUCTION [Adresse 1] SAINTE NEOMAYE Défaillante SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES, prise en la personne de ses représentants légaux es qualité de mandataire liquidateur de la
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603491945e7ef17e7b0013ba
15 novembre 2016
15 novembre 2016
d'un montant respectif de 2 249 664,05 euros et 1 994 970 euros, soit au total 4 244 634, 05 euros, dont il n'est pas contesté qu'ils ont été reversés par la société VALCO à la société luxembourgeoise NEUMAN
Source officiellePage 2 sur 7