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416 résultats pour « Neraudau Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23NT02569_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Derlange, président assesseur, - et les observations de Me Neraudau, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02595_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Derlange, président assesseur, - et les observations de Me Neraudau, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02845_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Derlange, président assesseur, - et les observations de Me Neraudau, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01524_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

B, représenté par Me Néraudau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 avril 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Nantes et l'arrêté du 15 février

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01517_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

A, représenté par Me Néraudau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 avril 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Nantes et l'arrêté du 16 février

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01438_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

C, - et les observations de Me Néraudau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00867_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

Article 3 : L'Etat versera à Me Neraudau la somme de 1 500 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991. Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01836_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Pons, - et les observations de Me Neraudau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01837_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2023, Mme A, représentée par Me Neraudau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 mai 2023 de la magistrate désignée par

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03023_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Néraudau pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03028_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Néraudau pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03086_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, première conseillère ; - et les observations de Me Neraudau, avocate représentant M. A.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03131_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet ; - et les observations de Me Néraudau pour Mme C et M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03213_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, première conseillère ; - et les observations de Me Neraudau, avocate représentant Mme A.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03215_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, première conseillère ; - et les observations de Me Neraudau, avocate représentant M. A.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00896_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

Article 3 : L'Etat versera à Me Neraudau la somme de 1 500 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991. Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03699_20240403

Admin. Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

B A, à Me Neraudau, et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Une copie en sera transmise pour information au préfet de Maine-et-Loire.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00576_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Article 3 : L'Etat versera à Me Néraudau, conseil de M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_21NT03718_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 décembre 2021, Mme A, représentée par Me Neraudau, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du 7 juillet 2021 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01734_20231018

Admin. Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

C, représenté par Me Néraudau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes du 19 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 février 2023

Source officielle

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