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5 460 résultats pour « Noir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20155568

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

grade et la date de son entrée en fonction ; 2) le rapport de l'étude du cabinet Stratorial portant sur les déchets ; 3) la convention passée avec Chartreuse Diffusion pour la vente du terrain d'Aigue Noire

Source officielle

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CA

Chambre Prud'homale

692ac7c7afcd9ba2a7397de1

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

2] et de [Localité 5], du protocole du cabinet (un exemplaire théorique + un exemplaire clinique), et des uniformes (4 blouses roses/2 blouses bleues/2 blouses beiges/4 pantalons blancs/2 pantalons noirs

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1e6517cdc6046d47caa331

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

La thymie est neutre, sans idées noires ni suicidaire. Il existe une anosognosie et une absence d'adhésion aux soins et au traitement.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6629f362dc6faf0009588825

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[L] a été engagé par la société Kraft Foods, devenue Carte Noire Opérations, en qualité de Conducteur palettiseur.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20200224

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

), une doudoune noire et rouge à capuche, un sweat blanc de marque Airness, un sweat de marque Fight sans manche ; 3) la totalité des relevés de compte nominatif depuis son arrivée dans l'établissement

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e311c2cdc6046d47a75958

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Sur le plan thymique, l'émergence d'une symptomatologie dépressive marquée par des idées noires affleurantes ce qui faisait redouter une décompensation psychique brutale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d1d

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

DU PRINCE NOIR C / S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b530aa3418ee2ae72d17c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il est en tous cas certain que ces contrats n'ont pas été signés par la société Pierre noire et rien ne démontre que la société Pierre noire ait même eu connaissance de ces documents.

Source officielle
CA

Référés du PP

68e9e48a154299c7318fb3ea

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

de la SARL Lady Noire au titre de son préjudice moral, -condamné la SARL Lady Noire au paiement des entiers dépens incluant le coût de l'expertise confiée à M.

Source officielle
CA

Se. fisc. et douan.

65e2cf3f96956c000862c8c5

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

HOTEL CARRE NOIR S.A.S. LUXIMMO S.A.S. RESTAURANT CARRE NOIR S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60338c9a6ebade3f98bb439c

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

de sa demande à titre principe l'Association du Centre Multifonctionnel La Vache Noire la Vache Noire de sa demande formée à titre subsidiaire, et débouté les parties de leurs demandes plus amples ou

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f66d821fc8a3c6567e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par acte du 1er avril 2021, Mme [L] [R], co-gérante de la société Garage Les vaches noires s'est portée caution solidaire des engagements souscrits par la société Garage Les vaches noires envers la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a2

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Le condamne à payer à la société LE BONBON NOIR une somme de 4. 000 euros par application des dispositions de l' article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

686768a1dd25744ff781d549

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, * une table ronde noire, * 30 chaises en tissu rose, pied en métal noir, * un réfrigérateur 2 portes battantes Husky, * une machine à café Lavazza Wega, * un réfrigérateur 3 portes battantes,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b480

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

FARRINGTON, arbitre unique APPELANTE La Société PORT AUTONOME DE POINTE NOIRE Etablissement Public ayant son siège : avenue de Bordeaux Enceinte Portu aire BP 711 POINTE NOIRE CONGO agissant

Source officielle
CA

2ème Chambre

62760ccd593736057d78aa8d

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Par déclaration en date du 8 février 2019, M et Mme [O] et la SCI le Rouge et le Noir ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6035730484accf993bdd3d06

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

Coq Noir [Adresse 1] était valable, - ordonné l'expulsion volontaire de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

4e chambre

603697e3a597563a649e219b

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

N° 13/04911 AFFAIRE : Société DU CHEMIN NOIR ...

Source officielle
CA

5ème Chambre

6503f594a92e2d05e6a9fa38

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

des Noires halles à lui payer la somme de 2500€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00348_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

DECIDE : Article 1er : La communauté de communes Sarlat-Périgord noir versera à M.

Source officielle