[P] puisque selon la courbe osseuse, le déficit moyen de l'oreille droit s'élève à 33,75 dB.

Il fait valoir que : - l'infirmité " hypoacousie bilatérale - perte auditive moyenne oreille droite : 35 dB - perte auditive moyenne oreille gauche : 40 dB " a été pensionnée au taux de 10 % pour une

le 27 septembre 2004, - les boucles d'oreilles OVALI, commercialisées à compter du mois de janvier 2006, - les boucles d'oreilles DANIELA, commercialisées à compter du mois d'avril 2005, - les boucles

le 29 janvier 2007, par la société HENNES ET MAURITZ, ci-après la société H&M, d'un jugement rendu le 22 décembre 2006 par le tribunal de commerce de Paris qui : * a dit que le modèle de boucle d'oreille

droite et de 48,75 décibels de l'oreille gauche »

- Siège des lésions : " selon les dires du salarié, les oreilles ". - Nature des lésions : " à déterminer ".

Les 19 et 20 octobre 1995, elle faisait saisir par M° Cottin huissier de justice des taies d'oreiller revêtues de cette marque et proposées à la vente par le magasin la Grande Braderie, à l'Etrat.

garnitures métalliques de lit; suspension métallique pour lit; roulettes de lits métalliques » ; - Classe n°10 : « Matelas (y compris matelas de couchage), lits (y compris lits d'eau), coussins, Oreillers

Elle indique qu'elle propose en particulier des bols avec anses à oreilles et textes personnalisables, dont la fabrication, entièrement artisanale, est confiée à la faïencerie NISTAR située à [Localité

Il résulte de la fiche descriptive des infirmités du 12 février 2019 qu'il a subi des pertes auditives successives moyennes de 12,5 décibels à l'oreille droite et de 5 décibels à l'oreille gauche et de

Par acte de cession d'actions du 21 juin 2018, la SASU Orial a acquis les parts sociales détenues par M.

A au titre de l'infirmité d'hypoacousie de l'oreille droite, et a fixé le taux global de sa pension à 70 % à compter du 21 octobre 2016. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 2.

Entre-temps, la procédure de liquidation judiciaire dont faisait l'objet la SARL La Puce à l'Oreille a été clôturée le 29 septembre 2015 pour insuffisance d'actif. 2.

[V] qui souffrait de troubles auditifs, a été opéré de l'oreille gauche par le professeur [W] [W].

pension et d'enjoindre au sous-directeur des pensions de lui délivrer un nouveau titre de pension prenant en compte une aggravation de 10 % de ses " acouphènes permanents à timbre aigu au niveau de l'oreille

la maladie déclarée dans le cadre du tableau n°42 des maladies professionnelle, au motif que les conditions réglementaires du tableau ne sont pas remplies (déficit inférieur à 35 dB à la meilleure oreille

'BO FLOCON' et des bijoux FLOCON CRAVATE, sautoir AVALANCHE, des boucles d'oreilles BO FLOCON PM et des boucles d'oreilles BO FLOCON EMBALLEE.

J'ai vu Madame B... en colère qui a empoigné par les cheveux et les oreilles Madame Y... . Elles sont tombées au sol.

X...dans le cadre de l'instruction de la demande en révision, le Docteur Z..., expert désigné a conclu à une perte auditive moyenne de 45 dB sur l'oreille droite et de 47, 5 dB sur l'oreille gauche, correspondant

Il produit un audiogramme réalisé par un médecin oto-rhino-laryngologiste le 30 octobre 2017 indiquant une perte de 66 dB à l'oreille gauche et de 39 dB à l'oreille droite. Si M.