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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04437_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Ainsi qu'il a été dit ci-dessus qu'aucune faute contractuelle de la commune de Bras-Panon n'est établie.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d14
24 janvier 2006
24 janvier 2006
L.- K1 ou K2 correspondant aux patins ; que l'examen de ces factures fait ressortir qu'elles comportent tant des rails proprement dits que des patins ; que s'il n'est pas toujours possible de reconstituer
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d6fc25a97f0381f4d50
16 décembre 2014
16 décembre 2014
de liaison amovible à accrochage et décrochage rapides (16) de manière que lors de l'encliquetage du moyen de liaison amovible (16), la sangle occipitale assure une traction sur le patin occipital qui
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6037753e1b9315512dd03f51
20 mars 2015
20 mars 2015
avec les patins, mais ne possèdent pas de traverse.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6272196c228a02057de6763b
3 mai 2022
3 mai 2022
PAON DU JOUR S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
69737b31cdc6046d476bc2eb
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il a également autorisé: - la copie des fichiers informatiques utilisés par l'association C'pabon et/ou Mme [R] [X] et/ou M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00151_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Par un courrier enregistré au greffe de la cour le 9 mars 2023, Me Papon, avocat du pôle de compétitivité Cap Digital Paris Région, a sollicité un délai supplémentaire.
Source officielle1ère Chambre
6448c0cf5ca6d8d0f8ef69a7
25 avril 2023
25 avril 2023
Les patins sont bien visibles sur la moto Honda acquise par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d41
7 mai 2007
7 mai 2007
déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Mai 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 03 / 02956 APPELANTE SARL LE PLOMB DU CANTAL ... 75014 PARIS représentée par Me Jean François PATOU
Source officielleChambre 1-8
64b8d09ba5d4a205dbc5cdb7
19 juillet 2023
19 juillet 2023
PATOM S.C.I. KUPIM S.C.I. 4K INVEST S.C.I.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69d5e5e0cdc6046d477b61c2
7 avril 2026
7 avril 2026
PATTYN BAKERY DIVISION S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566b
1 décembre 2000
1 décembre 2000
SOCIETE CROISSANTERIE NANTAISE C/ FEDERATION DES PATRONS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LOIRE ATLANTIQUE. Jugement du T.C. NANTES du 05 Septembre 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd87566
8 mars 2005
8 mars 2005
représentants légaux en exercice ... représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP BROUSSE CERNOVI PETAT, avocats au barreau de PARIS INTIMÉ: SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DES PATRONS
Source officielleChambre 4-4
5fca363734761e605236abf6
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Le 11 mai 2012, [E] est convoquée par [V] le patron pour son licenciement .(...)
Source officielle14e Chambre
6032e32133e159572b08866c
25 octobre 2017
25 octobre 2017
L'employeur a indiqué qu'il avait retrouvé le patin de l'échelle, après l'accident, dans le véhicule mis à la disposition de son salarié.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01491_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Bras-Panon et M. C A la somme que M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02200_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
A dans la société A, Patot et compagnie et de la perte de valeur de son fonds de commerce, alors que la dissolution de la société, en conséquence directe des législations antisémites, doit s'analyser comme
Source officielle1re Chambre C
61630b6642de3d260b993182
10 mai 2012
10 mai 2012
Pour justifier du caractère excessif des nuisances sonores générées par les paons élevés par ses voisins, M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6071469e057d789aba
26 avril 2022
26 avril 2022
Question: Vous êtes partis tous les deux pour aller où ' Réponse: On devait aller chez notre patron. Lorsque l'on est arrivé près de la maison du patron, [S] a accéléré et ne s'est pas arrêté.
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f89
24 mars 2000
24 mars 2000
Le 6 avril 1998, Monsieur et Madame PANON B... DE A... ont interjeté appel.
Source officiellePage 2 sur 95
SAU'CLAD, AU PETIT PATON
Acte sous seing privé en date du 06/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE NANTUA le 08/07/2026, Dossier 202600031254 réf 0104P01 2026 A 01033 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 3 Place Honoré d'Urfé 01510 VIRIEU-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Place Honoré d'Urfé 01510 VIRIEU-LE-GRAND. Rectificatif annonce légale paru dans mesinfos.fr le 20/07/2026 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’a
22/07/2026
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LES PATONS
09/07/2026
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LE PATON D'OR
21/06/2026
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AU PATON D'OR
19/06/2026
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Ludovic PATON
16/06/2026
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