Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92487
20 mai 2015
20 mai 2015
André-Pierre E..., Mme Isabelle F... épouse G..., Mme Solène H... épouse I..., Mme Nadine J..., M. Joïc L..., M. Patrice M..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0e3ac25a97f0381f53a3
20 janvier 2015
20 janvier 2015
HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Andrea ACHIM, avocat au barreau de PARIS, toque : R201 Monsieur [D] [R] [Adresse
Source officielleChambre 1-5
63ca41f09066fd7c90fc2263
19 janvier 2023
19 janvier 2023
N° RG 19/13250 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEYMQ SCI SCI BANDAMAN C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Andréa
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfbf
5 avril 2011
5 avril 2011
R.G : 10/01354 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 08 février 2010 RG : 09/3182 ch no SARL ANDREWS TAYLOR STILL ACADEMY C/ SARL INSTITUT SUPERIEUR D'OSTEOPATHIE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69707db3cdc6046d4713800a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ANDERA PARTNERS S.A.S. ARKEA CAPITAL C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d3
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Agostinho X... et de Mme Eva Y... sont issus deux enfants : - Andréa ..., née le 17 décembre 2002, - Killian ..., né le 23 août 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bfb
6 novembre 2007
6 novembre 2007
la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Andréa LINDNER, avocat au barreau de BORDEAUX G.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fd
19 juin 2008
19 juin 2008
André X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b56
16 octobre 2014
16 octobre 2014
APPELANTE SCI SCI 23 OUESSANT prise en la personne de ses représentants légaux no de Siret : 453 09 1 8 03 ayant son siège au 129, boulevard de Grenelle-75015 Paris Représentée par Me Julien ANDREZ
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba4
30 novembre 2005
30 novembre 2005
Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Affaire :Gérard X... exerçant sous l'enseigne "PALACE CARAVANES"C/Michel Y..., Louisette Z... épouse Y..., Andrew
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00183_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
contrats de l'Andra.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91baf
28 octobre 2014
28 octobre 2014
De leur union sont nées : - Joanna, le 10 mai 1996, - Clara, le 26 mars 1999, - Andréa, le 26 avril 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9178a
11 juin 2014
11 juin 2014
SARL ACQUADEPP SARL U1PPP SA PISCINES GROUPE GA GROUPE GERARD ANDREI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JUIN DEUX MILLE QUATORZE APPELANT : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae5
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Y... verse une pension de 90 euros pour Andrew et 90 euros pour Vincent, - les frais de transport des enfants sont partagés.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68df5a3f21a269c127203b1a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Andréa
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcd
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Né le 05 juin 1987 à Perpignan, fils de Z...André et de A...Patricia, de nationalité française, demeurant 24 rue ...-66600 RIVESALTES Prévenu, appelant Non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC, appelant
Source officielle12e chambre
6033b0a9eee2a4647ba41b6b
25 avril 2017
25 avril 2017
Septembre 2015 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2014F00354 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Patricia
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69ef16b1cdc6046d47af8022
29 avril 2025
29 avril 2025
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 7 et Me [Q], Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0366 APPELANT C/ Monsieur [F] [T] [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Andrea
Source officielle3e Chambre B
6162776fa2bc6369e8386ce8
21 novembre 2013
21 novembre 2013
de l'Association ANDREI - ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2013 en audience publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00324_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Délibéré après l’audience du 5 février 2026 où siégeaient : Mme Molina-Andréo, présidente, M. Ellie, premier conseiller, M. Bureau, premier conseiller.
Source officiellePage 2 sur 18