CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd25
23 août 2012
Patrick Jean-Claude Z...
6253cc5ebd3db21cbdd8fe86
23 novembre 2012
Patrick X..., la nue propriété de la maison située Liévin, ...; - avec le consentement de M. et Mme Henri Z...
Chambre Sociale
64c35c7ff01612d969df000c
27 juillet 2023
CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIÈRE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Le 26 mars 2021, Mme [N] [I]
6253cd70bd3db21cbdd935ce
2 juin 2016
Patrick Y...et Mme Marie-Aude X...ont contracté mariage le 13 juillet 2002 sous le régime de la séparation de biens.
6253cc5ebd3db21cbdd8fe84
Patrick X..., la nue propriété de la maison située Liévin, ...; - avec le consentement de M. et Mme Henri Y...
Pôle 5 - Chambre 11
60366f10ee908e0ffeaa5a68
23 octobre 2015
Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire
Pôle 5 - Chambre 3
6035caa3dac4c131db244593
24 février 2016
[Y] [J] agissant en qualité de curateur de Mme [F] [Z], a consenti à la société Geogya, aux droits de laquelle est venue la société Patrick Einhorn après cession de fonds du 9 novembre 2000, un bail commercial
6566e3da18106f8318ba9fcd
1 septembre 2023
Patricia Goillot, conseiller rapporteur.
6253cbbfbd3db21cbdd8e29f
8 septembre 2009
PAR CES MOTIFS LA COUR, Déclare recevable la demande de Patrick Y....
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce
20 juin 2011
Patrick X...
637dc89b14982305d4c202d3
13 octobre 2022
- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIERE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253cc82bd3db21cbdd90517
22 mars 2013
Patrick X... et Mme Viviane Z... épouse X... aux fins principalement de fixer la date de la vente sur adjudication.
6253cad2bd3db21cbdd8c2fd
19 juin 2008
Patrick X..., appelant, et 10 avril 2008 pour Mme Suzanne Y..., intimée, qui demandent à la Cour de : * M.
6253ca38bd3db21cbdd8a619
14 mars 2007
Mr Patrick X... demande à la Cour de l'infirmer partiellement, de réduire à 200 euros par mois la pension due pour la période de septembre 2005 à août 2006, de rejeter la demande à compter du 1er septembre
6253cb11bd3db21cbdd8cc77
26 février 2008
Josette F... en remplacement de Mme Chantal D..., domiciliée ...
6253cc16bd3db21cbdd8f140
5 mars 2012
Christian X... et Mme Christiane Y... sont issus 3 enfants : Patrick, né le 19 mai 1990, Michel, né le 13 mars 1993, et Marie-Laure, née le 1er septembre 1995.
6253cc31bd3db21cbdd8f6e9
14 mai 2012
C. le montant de la rémunération due à M. Francis Y... au titre de l'expertise judiciaire par lui réalisée dans le cadre du litige opposant Mme X... à l'E. U. R. L. Remyrenov.
6253c9e0bd3db21cbdd896bb
19 octobre 2007
En l'état de ces éléments il y a lieu de fixer à 300 euros l'indemnisation due à la partie civile par le prévenu.
6253cacdbd3db21cbdd8c1d8
12 juin 2008
Patrick A...
6253cd5ebd3db21cbdd9316b
15 avril 2016
Jean-Claude Q..., Mme Claudine P..., épouse Q..., Mme Odile L..., épouse M..., M. Bertrand M..., Mme Patricia O... et Mme Thérèse N...
Page 2 sur 201