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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91db5

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Patrick Y...est justifié, - de débouter M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60365745b5a5cfb809f2a92e

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

: Mme Patricia DARDAS ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

Patrick ... C/ Me Z... SCP C...- NN...- PP...- Mandataire liquidateur de S. A. S. KLARIUS ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc5

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Me Patricia B... Me Martine C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd8748c

Appel

26 mai 2004

26 mai 2004

Elle fait valoir qu'elle établit par diverses pièces dont une émanant de läinspection du travail l'absence de tout harcèlement moral contre Patrick Y....

Source officielle
CA

1re Chambre A

616250f1929f6bffa995b2eb

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

2] 1953 à [Localité 1] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890c1

Appel

17 avril 2007

17 avril 2007

Patrick B... a sollicité par courrier un renvoi que la cour a rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9432c

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

C/ Patrick P... M. Franck A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fea6

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Mme Patricia X... a relevé appel de cette décision par lettre recommandée postée le 24 décembre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c988bd3db21cbdd8896c

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Patrick Y... n'a jamais soutenu ni financièrement ni moralement son épouse ; que cette "irresponsabilité financière" est confirmée par une lettre du 1er juin 2002 de la mère de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae98

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Patrick Z...de sa demande tendant à voir reconnaître la faute inexcusable de son employeur la société Perfect Cercle Europe, - débouter M. Patrick Z...de toutes ses demandes, - condamner M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616260318672d229b8816323

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

NICE, Monsieur [J] [GG] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 6] (29), demeurant [Adresse 14] représenté par Me Joseph-Paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Patrick

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc48067ba2782d387e3

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Patrick X... et Mme Véronique Y... épouse X... aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60364e3731baceaf75cd1dea

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller hors classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb043b00e05d4fac78b

Appel

11 août 2022

11 août 2022

- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIERE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

demeurant... – 29780 Plouhinec Madame Patricia IIII... épouse HHHH... demeurant... – 29780 Plouhinec Monsieur Michel JJJJ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cba

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Patrick Y... et Mme Marie-Pierre Z..., épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2bb

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Patrick Y..., - déclaré en conséquence la SELARL X... irrecevable en ses demandes à l'encontre de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e8c

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Patrick X... a déposé le 3 janvier 2007 une requête aux fins d'indemnisation de la détention provisoire qu'il a subie du 29 octobre 2002 au 24 février 2005 alors qu'il a fait l'objet d'une ordonnance de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177c

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Patrick Y...

Source officielle

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