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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a2f
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[M], après un rappel des contentieux opposant les parties devant les juridictions sociales ou pénales du fait des innombrables courriers et mails adressés par M.
Source officielle5e chambre Pole social
65aa28efa34ad10008581b58
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le 1er pendard est reposé sans problème particulier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb2
5 décembre 2012
5 décembre 2012
représentée par Me Emilie BONNIN-BERARD, avocat au barreau de CREUSE substituée par Me PERARD, avocat.
Source officielle2ème chambre section C
65a0f01e5bbe450008b2d019
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DBVH-V-B7G-ITH3 CS JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE CARPENTRAS 22 septembre 2022 RG :22/00968 [L] C/ [S] Grosse délivrée le à SCP Penard-Oosterlynck
Source officielle6e Chambre A
6162853ac10e2193c578098b
14 mars 2013
14 mars 2013
MANCIA, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [B] [V] né le [Date naissance 3] 1939 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP REBSTOCK PENARD
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886be
29 septembre 2006
29 septembre 2006
- prononcé publiquement par Madame PEZARD, président.
Source officielleChambre 1-8
63d229a99b3c8605deec1d73
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[L] [J] Représenté par Me Alexandra BOISRAME, membre de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Vincent PENARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0d71c25a97f0381f4d5c
20 mars 2014
20 mars 2014
Il fait remarquer que la cause de l'explosion prématurée du pétard n'a pas pu être déterminer et que la maladresse supposée du technicien n'a donc pas été confirmée.
Source officielle2ème chambre section A
65aa2906a34ad10008581b64
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 06 mars 2018 RG :17/00457 [F] MURE NEE [I] C/ [Y] [C] Grosse délivrée le à SELARL BREUILLOT SCP PENARD
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814bd1fb03057d9a4f4b
25 avril 2022
25 avril 2022
Elle estime qu'elle n'avait pas à s'inquieter de la présence ou non de pétards, qui ne s'imposait pas à elle, car il s'agissait d'un chantier élémentaire fixe, que ces pétards ne lui avaient pas été remis
Source officielleChambre 4-1
64b62d7a0b444605db3f5cf3
17 juillet 2023
17 juillet 2023
PENARD'S WINE & PARTNER'S prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Ghislaine POIRINE, magistrat de
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9297a
2 juillet 2015
2 juillet 2015
né le 28 Février 1955 à CAVAILLON ... 84300 CAVAILLON Représenté par Me Nicolas OOSTERLYNCK de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Fabrice Y...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814cd1fb03057d9a4f4d
25 avril 2022
25 avril 2022
Elle estime qu'elle n'avait pas à s'inquieter de la présence ou non de pétards, qui ne s'imposait pas à elle, car il s'agissait d'un chantier élémentaire fixe, que ces pétards ne lui avaient pas été remis
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
627f48e2551627057d32e040
13 mai 2022
13 mai 2022
[E] [K] [F], domicilié en cette qualité au siège social situé Avenida Luis de la Concha 2-1° E Renedo (Piélagos) CANTABRIA (39470) ESPAGNE Représentées par Me Alice PELARD du Cabinet PEZARD, avocate
Source officielle1ère chambre
67ef6c869a9834ffd825fb49
3 avril 2025
3 avril 2025
enregistrée sous le n° 23/01423 La Sci RMD IMMO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Nicolas Oosterlynck de la Scp Penard-Oosterlynck
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04072_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
C d'établir qu'il n'a pas appréhendé les sommes distribuées par la Sarl Penaco.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91668
27 mai 2014
27 mai 2014
CHANGE LES LAVAL non comparante, représentée par Maître Sophie GALLIER-LARROQUE, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Rodolphe X... ... 53000 LAVAL non comparant, représenté par Maître PENARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6cb
18 décembre 2007
18 décembre 2007
né le 04 Décembre 1943 à CARPENTRAS (84200) ... ... 84410 BEDOIN représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP PENARD OOSTERLYNCK MOLINA, avocats au barreau de CARPENTRAS
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85668
20 décembre 2000
20 décembre 2000
AIG EUROPE Tour Aig Paris La Défense 92400 COURBEVOIE Représentées par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour Assistée de Me PENARD, avocat au Mans ET : S.A.
Source officielleCour d'Appel
éclarant irrecevable l'appel de la SA PEUGEOT dirigé tantc/Mademoiselle X
6253c947bd3db21cbdd87d22
31 janvier 2006
31 janvier 2006
CARPENTRAS Monsieur Robert Y... né le 12 Septembre 1973 à BOURG EN BRESSE (01000) 742 Route de la Juste 84210 ALTHEN DES PALUDS représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP PENARD
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