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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
696925d3cdc6046d476cb930
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 16 mai 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre 1-6
696927d9cdc6046d476cf176
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 16 mai 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre 1-6
696927dccdc6046d476cf1bb
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 16 mai 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre 1-6
696927decdc6046d476cf1c5
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 16 mai 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre 1-6
696927e2cdc6046d476cf214
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 08 mars 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre 1-6
696927e9cdc6046d476cf27b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 08 mars 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre 1-6
696927eccdc6046d476cf2c7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 08 mars 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre 1-6
696929bccdc6046d476d1f82
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 08 mars 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre 1-6
696929bdcdc6046d476d1fbd
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 08 mars 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e7
9 mai 2012
9 mai 2012
née le 29 Juillet 1962 à AURAY ... 56740 LOCMARIAQUER ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE, et pour avocat plaidant, Me Muriel PERRIGOT, INTIMÉ : Monsieur Pierre Ange
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00490_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Achards a demandé au tribunal administratif de Nantes : - de condamner solidairement les sociétés Cofely, Durand-Ménard-Thibault représentée par la SCP Join, Atelier d'architecture Frédéric Périot
Source officielle4e chambre civile
65a0ee065bbe450008b2cf2a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
APPELANTE : Madame [P] [O] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sabine NGO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Marie PETIOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da87
30 mars 2011
30 mars 2011
PETIOT Avocat au barreau de LYON INTIMEE Vu l'appel relevé par M.
Source officielle1ère Chambre
6979f1abcdc6046d47f80150
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[B] [L], son assureur la société Mutuelle des architectes français (ci-après MAF), la société Petiot père et fils et son assureur la société Groupama, la SAS d'exploitation Bâtiments et Travaux Publics
Source officielle1re Chambre A
61624d61ed30a8f56173822e
7 mai 2013
7 mai 2013
représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Jacky PETITOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e398
29 juin 2011
29 juin 2011
La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société FORESTADENT 5, rue Jacques Peirotes 67000 STRASBOURG représentée par Me Pascaline WEBER, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00839_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 17 mai 2021, Mme A, représentée par Me Petiot, conclut à la confirmation du jugement en tant qu'il a condamné le centre hospitalier à lui verser une somme de 23
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd1e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Adresse 6] [Adresse 5] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 2] Représenté par Me Virginie LAPP, avocat au barreau de PARIS, toque : D1974 assisté de Me Claude LIENHARD de la SCP LIENHARD-PETITOT
Source officielleService des Référés
63d379fed1bc2605de4b491e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[T] prévue à l'acte d'acquisition du bien doit s'appliquer à la restitution aux parties de la somme de 30 484,88 euros ; - enjoint en tant que de besoin à l'étude Petiot Mollet, notaires à [Localité 7
Source officielle1re Chambre A
6163122c615c943a65e043e4
17 janvier 2012
17 janvier 2012
personne de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] - - LUXEMBOURG représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Jacky PETITOT
Source officiellePage 2 sur 5
TREBOIS, Chantal, Jeanne, Andrée, PESIGOT
27/12/2012
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EARL MHP PESIGOT
08/01/2012
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EARL MHP PESIGOT
04/05/2011
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