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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd86
5 mai 2011
5 mai 2011
.-59212 WIGNEHIES représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SCP BILLARD DOYER, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉE Madame Lydie Danielle Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b33
9 octobre 2013
9 octobre 2013
par Me Olivier HILLEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0257 Assistée de Me Anne COLONNA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0257 DÉFENDEURS EN RÉPARATION D'OMISSION DE STATUER Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b36
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Patrick X...a été affecté en qualité de responsable de chantier sur le site du client Bigard à Feignies (41).
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcfe
17 octobre 2012
17 octobre 2012
a été débattue le 12 septembre 2012, en audience en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielle1ère chambre civile A
65aa26c8a34ad10008581a5e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 18 Janvier 2024 APPELANTE : SOCIETE MESSAGERIE OYONNAXIENNE [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par la SELARL BIGEARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df52
19 mai 2011
19 mai 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SCP BILLARD DOYER, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉE Madame Valérie Claudine Z...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
HHHH... 86130 JAUNAY-CLAN Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Sylvain BB... ... 86580 BIARD Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c3e
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Philippe Z... et Patrick C....
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033fe5f5ee6e6ae632089c1
9 février 2017
9 février 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre - Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT,
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c305
11 mars 2008
11 mars 2008
PARTIES EN CAUSE : - X...Philippe, domicilié ... ...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0d35c25a97f0381f4c58
17 avril 2014
17 avril 2014
demeurant [Adresse 2] [Localité 1] bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/13/7646 du 06/08/2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI Représentée par la SCP BILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd07
17 octobre 2012
17 octobre 2012
: L'affaire a été débattue le 12 septembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60375eec1825c93c2cf321c1
1 avril 2015
1 avril 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, et Mme MAUNAND Sylvie, conseillère chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60375eec1825c93c2cf321c2
1 avril 2015
1 avril 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, et Mme MAUNAUD Sylvie, conseillère chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60375eec1825c93c2cf321c3
1 avril 2015
1 avril 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, et Mme MAUNAND Sylvie, conseillère chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle1ère Chambre
60363a0b2b47519c1738b442
27 novembre 2015
27 novembre 2015
des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe48
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Représentés et assistés de la SCP BLIN (Me Michel BLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0058) et de Me Guillaume GARCIA, avocat au barreau de NICE qui a déposé son dossier INTIMES Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbac
31 mars 2011
31 mars 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SCP BILLARD DOYER, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60375eec1825c93c2cf321c0
1 avril 2015
1 avril 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, et Mme MAUNAND Sylvie, conseillère chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90daf
11 décembre 2013
11 décembre 2013
Monsieur Y... ... 75008 PARIS Madame Agnès Z... ... 75008 PARIS Représentés par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistés par Me Philippe
Source officiellePage 2 sur 11