Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f41a8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Mathilde VANGEL, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [B] [W] née [O] née le 02 Juillet 1953 à [Localité 6] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Philippe-adrien
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6801e1929b53b0c2f5373ea5
17 avril 2025
17 avril 2025
IMOCEAN prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 1] Représentée par Me Philippe-adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1875b6604a26aae8971
10 juillet 2025
10 juillet 2025
INTIMÉS : [W] [F] née le 17 Novembre 1974 à [Localité 6] demeurant [Adresse 4] [C] [K] né le 17 Septembre 1973 à [Localité 7] demeurant Chez Madame [R] [G] [Adresse 5] Représentés par Me Philippe-adrien
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8b4ecb12b01e97e03d851
10 avril 2025
10 avril 2025
BORDEAUX (RG : 17/05114) suivant déclaration d'appel du 18 octobre 2021 APPELANT : [S] [I] né le 27 Mai 1953 à [Localité 33] de nationalité Française demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Philippe-adrien
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68008eb37389f87eaf128411
16 avril 2025
16 avril 2025
PHILAE S.C.I.
Source officielleChambre 3-3
6711fa967603bf88a18844bd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BONNET FRERES, représentée par son président, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 5] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f7
26 juin 2012
26 juin 2012
Philippe X... et la société Drouin Transports s'est poursuivi de plein droit avec la société Rochais-Bonnet, filiale du groupe Ziegler, laquelle développait une activité de transport de marchandises par
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fb
15 septembre 2008
15 septembre 2008
BONNET G & JEAN-PIERRE Moulin de Gratoulet-87380 CHATEAU CHERVIX représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Philippe CLERC, substitué par Me CHAGNAUD, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d86
7 janvier 2004
7 janvier 2004
BONNET, A... de Chambre, qui a signé la minute avec M. D..., Greffier présent lors du prononcé. * * * DECISION : Madame Z...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00134_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 18 mai 2022, la commune de Saint-Bonnet-de-Mure, représentée par la Selarl Cabinet d'Avocats Philippe Petit et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ee
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Le Martinet 15140 ST BONNET DE SALERS Mme Carole Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f614
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Michel GAGET, président -François MARTIN, conseiller -Philippe SEMERIVA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe
Source officielle4e chambre civile
635a21a9c549ea05a7cd2cd4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02160_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par suite, et contrairement à ce que soutient la commune de Saint-Bonnet-de-Joux, la demande de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01934_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Dans ces conditions, l'appel en garantie formé par la société Bonnevie et Fils à l'encontre de la société Phileas K doit être rejeté. 4.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac7
6 septembre 2007
6 septembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 septembre 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/02284 Jean-Philippe X... / Marie-Rose Y...
Source officielle4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb7477
4 avril 2024
4 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02763_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 31 mars 2023, la commune de Saint-Bonnet-de-Mure, représentée par la Selarl Cabinet d'Avocats Philippe Petit et associés, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielleChambre 3-4
660f94e1a40f8b0008cb715f
4 avril 2024
4 avril 2024
AJILINCK [C] BONETTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe COHEN Me Philippe HUGON DE VILLERS Me Paul GUEDJ Me Aurélia FARINE Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 3-2
67ef71738d5c08d4a262e6c8
3 avril 2025
3 avril 2025
BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 3 avril 2025 à : Me Philippe BRUZZO Me Matthieu JOUSSET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Grande
Source officiellePage 2 sur 23