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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362b
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Coordination Catalane.
Source officielleRéférés
697dc493cdc6046d475e8ac3
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ELECTRICITE SOLEIL CATALAN, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 3] et S.A.R.L.
Source officielle2e chambre sociale
6788a232b815c30a4df70bea
15 janvier 2025
15 janvier 2025
L'association Pentathlon Moderne [Localité 4] la Catalane 66 répond que M.
Source officielleSociale B salle 2
62c67c20ca9bf263790307ac
29 avril 2022
29 avril 2022
LES SAVEURS CATALANES en liquidation judiciaire S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87f
11 avril 2008
11 avril 2008
COPONOAT en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 68, rue du Président Edouard C... 69002 Lyon, ès- qualités d'agent commercial de la société de droit chinois ZHEJIANG CATHAYA INTERNATIONAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6618cf0d7935f50008be42fd
11 avril 2024
11 avril 2024
Elle ne dit rien au sujet de la situation de Mme [I] (pièce n° 17 de l'appelante).
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02631_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02632_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02633_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02456_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03391_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cf
2 juin 2008
2 juin 2008
Nature de la décision: contradictoire DEMANDEUR Monsieur Fabrice X... ... 31770 COLOMIERS Ayant pour avocat la SCP CATALA-MARTIN-ESPARBIE CATALA, du barreau de Toulouse DEFENDEUR
Source officielle5e chambre civile
686dfb23002316e0ca84905c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par exploit d'huissier délivré le 16 mai 2019, la compagnie d'assurances Macif a fait assigner la Société Mutualiste Union Technique Mutualiste La Catalane, assureur de la Clinique Mutualiste Catalane,
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02371_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02759_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02760_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02761_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02762_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02763_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21996_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme, - le code de justice administrative.
Source officiellePage 2 sur 16