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9 584 résultats pour « Pierre LE ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9a4a458f4b79818d07e65

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN,avocat postulant, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Pierre-Vincent

Source officielle

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Immatriculations

LE ROUX, Jean-Pierre, LE RANOLIEN

SIREN 387522881Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

24/03/2026

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Créations

LE ROUX, Pierre

SIREN 921738050Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

27/01/2026

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Modifications diverses

LE ROUX, Pierre, Guy, Nicolas

SIREN 934219668Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

14/10/2025

Voir →

Modifications diverses

LE ROUX, Pierre, Guy, Nicolas

SIREN 934219668Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

15/06/2025

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Radiations

PAYSANT-LE ROUX, Rémi, André, Pierre

SIREN 538834565Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

20/05/2025

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 5

63c1095fbf9fd47c90a13bb0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

NANTERRE sous le numéro 572 120 442 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque L0034, avocat postulant Assistée de Me Pierre-Vincent

Source officielle
CA

Contestations avocats

637dc8b714982305d4c20359

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Pierre ROUX, Président de la SAS DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : E.I.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e4

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

permet de vérifier que la roue expertisée par le laboratoire SERAM est bien celle qui a été livrée à la SA ROUX et Compagnie ; qu'au contraire l'examen visuel des débris de cette roue exclut son rattachement

Source officielle
CA

Compétence 1ère présidenc

69393e89c988783351cdbc6b

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

L'AUXILIAIRE DE VOIRIE ET DE SIGNALISATION C/ Me [K] [E] Représentant : Me Emilie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161227

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 mars 2016, à la suite du refus opposé par la préfète de la Vienne à sa demande de copie, sur CD-ROM

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68df5bc8cf4e7f1c37e1cb75

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

S'agissant en premier lieu des réserves dont se prévaut la société FPB, il doit être rappelé que la société ROM aux termes du contrat de maitrise d'ouvrage déléguée (pièce n°3 de la société ROM) était

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fda92f069643322f96c229c

Appel

7 juin 2019

7 juin 2019

La Sas Société Nouvelle Roger de Lyon fait en premier lieu valoir qu'en cours d'instruction la caisse a modifié la pathologie initialement déclarée, une tendinopathie de la coiffes des rotateurs, pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88a99

Appel

15 décembre 2006

15 décembre 2006

Jean Roger LE QUINZE DECEMBRE DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX,

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CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1bd

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

Elle procède à une analyse critiques des pièces produites par la SA ROUER BERNARD BRETOUT et considère que celles-ci sont insuffisantes à rapporter la preuve que la SARL D LINK FRANCE aurait effectivement

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CA

Chambre des étrangers-JLD

62c91abbf3eafe9fcf075fb0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il indique : « Dans mon cas, le fait de rouler avec une roue de secours a été l'élément générateur de mon contrôle comme indiqué dans le PV.

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CA

Chambre civile 1-2

6a167b52cdc6046d471036a2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Pour décrire le pb, quand je la mets en route, on voit que le moteur envoie de la puissance et il y a quelques chose qui décroche dans la roue, et elle ne peut pas avancer, ou alors en l'accompagnant à

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CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91877

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE,

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

603356fbc92bff0812d634c3

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES La société ETABLISSEMENTS ALAIN LE ROUX exploite une activité de commerce de matériaux de construction et d'appareils sanitaires.

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CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd86066

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

Il précise que Monsieur Roger X... ne justifie pas, en l'espèce, d'un cas de force majeure.

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CA

Avis

CADA:20161853

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Le droit d'accès aux « procès-verbaux » garanti par ces dispositions s'étend également aux délibérations elles-mêmes ainsi qu’à toutes les pièces y annexées.

Source officielle
CA

12e chambre

6035425c8dd1026bfb8255e9

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Représentant : Me Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES,

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CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92aa8

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Roger Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61626b91e62f7c490f224e7a

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

n°21), 15 juin 1992 (Roy Ooms Pièce n°22), 1er mars 1993 ([J] [E] Pièce n°23), 1er septembre 1984 ([F] [X] Pièce n°24), 6 février 1989 ([M] French Pièce n°25), 29 juin 1999 ([Z] P.Hall Pièce n°26), 1er

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CA

Chambre Commerciale

696b58cbcdc6046d47a0c7d3

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Cabrero s'appuie sur sa pièce 13 intitulée aux termes de son BCP : « extrait du protocole d 'accord régularisé entre Roux Cabrero et Cancelec », -cette pièce reproduite in extenso est une feuille recto-verso

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