CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

816 résultats pour « Pitcho »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02171_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Plus précisément, ont été contactées en période nuptiale 25 alouettes lulu, 37,5 fauvettes pitchou et une douzaine d’engoulevents d’Europe.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01165_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

B, représenté par Me Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de référé du 15 mai 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Agence

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01174_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

A, représenté par Me Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de référé du 15 mai 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Agence

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01178_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

B, représenté par Me Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de référé du 15 mai 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Agence

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02499_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

contentieuse antérieure : M. et Mme C ont demandé au tribunal administratif de Cergy d'annuler l'arrêté du 26 décembre 2018 par lequel le maire de la commune de Sceaux a accordé à la SAS Nacarat et à la SNC Pitch

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02854_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, la société Helio Finance Réunion, représentée par Me Pichter, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e184525a73d43aa4ae13f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[W] ; - condamné la société Denis Pichon à verser à la société T2A la somme de 1 700 euros au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Denis Pichon à verser à la société Tegral la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0c4

Appel

7 février 2012

7 février 2012

, qu'il n'est pas justifié d'un préjudice né, actuel, certain et direct, le débouté de la société Pinchou de toutes ses prétentions, de dire que par le seul effet de l'arrêt à intervenir, la société Pinchou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87ca2

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PRÉVENU PICHOT X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01167_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

B, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01173_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

A, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01176_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

A, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61631519e03efc4516bd2d9f

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

La société SEJER soutient que les sociétés JB BOIS et Papeteries Pichon ont imité les produits litigieux.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01162_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

B, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

635b71b2b201587f74be01a1

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Sur la demande indemnitaire de la SCI PITIMO au titre des réparations locatives La SCI PITIMO soutient que la SAS CARREFOUR PROXIMITE FRANCE a commis des manquements à ses obligations contractuelles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CT Association PITCHOUN'c/COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX

61628cd0293034a8c342f6fa

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

L'association PITCHOUN a relevé appel de cette décision, 19 juin 2012.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01169_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2023, Mme A, représentée par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02149_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

La société Juher Group et la société Pitchoun Médias ont présenté leurs candidatures, respectivement pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale dénommé " French Accent " et " TV Pitchoun

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01163_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

B, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01164_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

A, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme

Source officielle

Page 2 sur 41

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 017 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LA PITCHOULI COTE VINS

SIREN 848451035Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

26/07/2026

Voir →

Immatriculations

SCI PITCHOUNE

SIREN 514186204Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PITCHOUN

SIREN 927714048Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PITCHOUN GYM

SIREN 478439854Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LOU PITCHOUN

SIREN 919752600Greffe du Tribunal de Commerce de nice

03/07/2026

Voir →