AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02171_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Plus précisément, ont été contactées en période nuptiale 25 alouettes lulu, 37,5 fauvettes pitchou et une douzaine d’engoulevents d’Europe.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01165_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
B, représenté par Me Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de référé du 15 mai 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Agence
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01174_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
A, représenté par Me Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de référé du 15 mai 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Agence
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01178_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
B, représenté par Me Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de référé du 15 mai 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Agence
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02499_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
contentieuse antérieure : M. et Mme C ont demandé au tribunal administratif de Cergy d'annuler l'arrêté du 26 décembre 2018 par lequel le maire de la commune de Sceaux a accordé à la SAS Nacarat et à la SNC Pitch
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02854_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, la société Helio Finance Réunion, représentée par Me Pichter, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2
Source officielle1ère Chambre
677e184525a73d43aa4ae13f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[W] ; - condamné la société Denis Pichon à verser à la société T2A la somme de 1 700 euros au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Denis Pichon à verser à la société Tegral la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c4
7 février 2012
7 février 2012
, qu'il n'est pas justifié d'un préjudice né, actuel, certain et direct, le débouté de la société Pinchou de toutes ses prétentions, de dire que par le seul effet de l'arrêt à intervenir, la société Pinchou
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca2
8 novembre 2005
8 novembre 2005
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PRÉVENU PICHOT X...
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01167_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01173_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01176_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme
Source officielle1ère chambre civile A
61631519e03efc4516bd2d9f
19 janvier 2012
19 janvier 2012
La société SEJER soutient que les sociétés JB BOIS et Papeteries Pichon ont imité les produits litigieux.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01162_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
B, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme
Source officielle2ème Chambre civile
635b71b2b201587f74be01a1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Sur la demande indemnitaire de la SCI PITIMO au titre des réparations locatives La SCI PITIMO soutient que la SAS CARREFOUR PROXIMITE FRANCE a commis des manquements à ses obligations contractuelles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT Association PITCHOUN'c/COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX
61628cd0293034a8c342f6fa
4 juillet 2013
4 juillet 2013
L'association PITCHOUN a relevé appel de cette décision, 19 juin 2012.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01169_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2023, Mme A, représentée par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02149_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
La société Juher Group et la société Pitchoun Médias ont présenté leurs candidatures, respectivement pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale dénommé " French Accent " et " TV Pitchoun
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01163_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01164_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A, représenté par Me Pitcher, a demandé à la cour administrative d'appel de Toulouse : 1°) d'annuler l'ordonnance du 15 mai 2023 ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser la somme
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LA PITCHOULI COTE VINS
26/07/2026
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SCI PITCHOUNE
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
21/07/2026
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PITCHOUN
14/07/2026
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PITCHOUN GYM
09/07/2026
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LOU PITCHOUN
03/07/2026
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