10 Place Alphonse LEPETIT 86000 POITIERS non comparant, ni représenté DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DU LITIGE : Madame Alexandrine X... est propriétaire de deux poneys

[Z] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Feedback ; Vu les conclusions du 19 juin 2024 de la société Meetwashing ; Vu les conclusions du 04 juin 2024 de la société Pony ; Attendu

Alors qu'elle prenait une leçon de poney dans une carrière, un chat avait surgi, ce qui avait surpris le poney qui l'avait désarçonnée.

En dernier lieu, il était employé par la société Poneys des Quatre Saisons et occupait le poste d'ouvrier d'entretien. Le 13 novembre 2008, le salarié a été élu délégué du personnel.

suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, par voie électronique, d' une copie de l’ensemble des mises en demeure adressées aux exploitants de l’activité « balades à poney

Enfin, il est établi que les poneys sont partis au galop et que trois des autres enfants sont tombés à l'eau.

SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 29 JUIN 2017 (Rédacteur : Madame Sophie Brieu, Vice-Présidente Placée) PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/00216 SAS RIVES [A] PONY

suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1) les mises en demeure adressées aux exploitants de balades à poney

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Monsieur François CREZE, Président de Chambre Conseiller :Monsieur Jean Pierre SZYSZ Conseiller : Madame Gilberte PONY

sans nécessité à un animal domestique apprivoisé ou captif et, en application de ces articles, l'a condamné à SEPT CENT CINQUANTE EUROS d'amende et a ordonné la confiscation à titre définitif des poneys

Puma France la somme provisionnelle de 1 euro chacune au titre des actes de concurrence déloyale et relatifs aux chaussures Pony, et statuant à nouveau de : - constater que le signe Pony qui est composé

Par contrat du 2 janvier 2015, Mme [D] a conclu avec la société Pony Planet un contrat de « Gestion Etalon Reproducteur » ayant pour objet « la gestion administrative par Pony Planet de la carrière de

./ CLUB FIGEACOIS DU PONEY ET DU CHEVAL, CPAM DE L'AVEYRON, CARCD RG N : 00/00346 - A R R E T N° 963 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt huit Novembre deux mille un

[N] [F] estime qu'en l'espèce, l'association Le Clos d'Alice a failli à son obligation de prudence et de diligence au motif que le cheval n'était pas un double poney et qu'une seule monitrice encadrait

39 €, - fixé la valeur du cheptel vif à la somme de : * 27. 690 € au titre des chevaux après déduction de la valeur du cheval Harley appartenant à une des filles du couple, * 6. 555 € au titre des poneys

de la mise en état de PARIS - RG n° 18/12390 APPELANT Monsieur [J], [I], [L], [S], [E] [H] né le 03 Septembre 1963 à [Localité 4] (36) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Anne PONCY

S'il est établi que l'état des logements situés rue Charles Poncy et rue Larmodieu à Toulon, ainsi que rue Louis Verlaque à la Seyne-sur-Mer, a été sensiblement amélioré par rapport à celui qu'il était

[C] le 1er novembre 1992, l'activité de la société étant notamment l'élevage de poneys, elle assurait l'exploitation des terres en pâtures, et environ 2 ha en nature de prairies de fauche pour récolte