Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6162d33370d46c7f95e826f8
5 mars 2013
5 mars 2013
[X] ; de se faire présenter, consulter et prendre copie de toute information concernant la société Gueppe Clasquin, les sociétés Coldis, Fabresse et Délices du palais ; rechercher les grilles de tarification
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c632
11 juillet 2008
11 juillet 2008
et dans l'approche scientifique puisqu'il n'a eu qu'un seul entretien avec l'enfant auquel il n'a pas fait faire les tests standardisés ; Considérant que les règles régissant la nullité des jugements
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3d
24 mai 2011
24 mai 2011
L'examen de la décision critiquée fait apparaître que l'entête de l'arrêt porte, par erreur, la mention de la société Stell Holding venant aux droits de la société Vistar Intérim, en qualité d'intimée.
Source officielleCour d'Appel
SA APRIL MON ASSURANCEc/Monsieur Patrick X
6253cd0dbd3db21cbdd9224a
8 avril 2015
8 avril 2015
Fabien, lui, quand la porte a commencé à s'ouvrir il pousse un grand coup. C'est à ce moment que je revoie Nicolas à terre qui se tient le genou.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOFT SAS CAZIMAJOUc/S.A
6358cd72c40aa805a7864b2d
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La société Fabien Matériaux fait valoir que le bon de commande du 12 avril 2016 comporte la description exacte des panneaux ; que la commande a été confirmée par téléphone sur la base du bon de commande
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b567
30 avril 2008
30 avril 2008
Fabien X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
la mineure Emmanuelle G, Faits prévus et réprimés par l article 222-27 du Code pénal; a: Sur l action publique: - déclaré Fabien X coupable des faits qui lui sont reprochés. - condamné Fabien X à
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea1
12 décembre 2008
12 décembre 2008
Fabien X... a fait déposer le 31 octobre 2008 par Me CULIOLI, avocat, des conclusions tendant à faire déclarer l'appel irrecevable pour " cause d'incompétence de la cour de céans " et le conseil régional
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a79
18 novembre 2015
18 novembre 2015
, faire interdiction à la SA La Poste, sous astreinte de 100 000 euros par infraction constatée, de faire entrave à l'accès de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927e
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Par actes d'huissier des 6 et 7 avril 2004, madame Fabienne Y... épouse Z... a fait assigner son frère et maître Guy A... aux fins de voir dire qu'elle rapportait la preuve du contenu du testament disparu
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd8519d
14 septembre 2000
14 septembre 2000
Fabienne Jugement du C.P.H.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8763f
23 juin 2005
23 juin 2005
WINDENBERGER - JENNER mandataire judiciaire DEFAILLANT ASSIGNE A MAIRIE Maître Fabienne WINDENBERGER JENNER mandataire judiciaire ès qualités de liquidateur de M.
Source officielle1ère Chambre C
5fde43d559a5ca2222a9b677
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Confirmer l'offre d'indemnisation du FIVA pour le préjudice moral et d'accompagnement de fin de vie faite dans les présentes écritures à hauteur de 32 600 € pour Fabienne X... et faite dans l'offre du
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ee
3 mars 2015
3 mars 2015
Fabien A...au moyen d'un pont roulant monopoutre équipé d'un palan.
Source officielleChambre civile 1-6
66a0991b2be3e083f4fad5de
23 juillet 2024
23 juillet 2024
C/ Public TRÉSOR PUBLIC DES MUREAUX Représenté par le comptable public du service des impôts des particuliers des Mureaux ORDONNANCE Nous Fabienne
Source officielle1ère Chambre A
5fdc2a4a3d55d14e6c969ca9
18 décembre 2018
18 décembre 2018
René X... a fait une offre d'achat au prix de vente demandé s'élevant à 370'000€.
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e49
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Fabien Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c524
13 mai 2008
13 mai 2008
chez M. et Mme Y... ... 69006 LYON représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me BILLET, avocat INTIME : Monsieur Fabien Z... ... 07700 SAINT MARCEL D'ARDECHE représenté
Source officielle1ère Chambre
677f67b38c38f76f783033d3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[J] fait valoir que cette reconnaissance de dette, comme les trois autres, ne pouvait faire la preuve de la créance réclamée dès lors qu'elle ne satisfaisait pas aux exigences de l'article 1376 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199e
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Jean-Marie H..., tant en son nom personnel qu'en sa qualité de secrétaire départemental CGT LA POSTE, M. Alain B..., M. Pierre C..., M. Fabien X..., M. Stéphane Y..., M. Dominique Z..., M.
Source officiellePage 2 sur 279