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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642fb5f5cece1704f57474b6
6 avril 2023
6 avril 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd4
17 janvier 2012
17 janvier 2012
de la SARL LPMDL, exerçant sous le nom commercial " LA MAISON DES OURS "- Rue Vaucanson-69720 SAINT-BONNET-DE-MURE ... 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assisté de Me Denis QUENSON
Source officielle1ère Chambre
6690c73c0d808eb34e4554cc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
APPELANTE 11 JUILLET 2024 N° /2 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2024 en audience publique, la Cour étant composée de : Mme CLEMENT
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69734277cdc6046d4766eabd
22 janvier 2026
22 janvier 2026
sollicitées ; -identifier les distributeurs ou revendeurs des sociétés CLD et IDD inconnus de la requérante, en procédant par voie de recherche par mots clés dans le but d'établir la preuve des violations
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f4
21 juin 2011
21 juin 2011
2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 10 Mai 2011 Date de mise à disposition : 21 Juin 2011 Débats en audience publique du 10 Mai 2011 tenue par Dominique DEFRASNE et Françoise CLEMENT
Source officielle3e chambre civile
6789f6ff39ae1759ccf6062a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
MAISON GOIXART & FILS [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c15
23 février 2016
23 février 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Guillaume ABADIE de l'AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0024 INTIMEE SAS NEOUZE-CLEMENT-GOUSSE
Source officielleCour d'Appel
éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y
6253cb73bd3db21cbdd8d81d
28 février 2011
28 février 2011
, conseiller assistée pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Colette CLEMENT-BARTHEZ a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00786_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Les objectifs de qualité et de quantité des eaux que fixent les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux correspondent :/ 1° Pour les eaux de surface () à un bon état écologique et chimique
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bcd8ceca1cd70192d6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ci-avant énumérées seront réalisées au moyen des mots clés suivants : « PIRIOU», « CELLERIER BENEAT ET ASSOCIES», « GROUPE QUEGUINER», « CNN MCO», « FRONERI FRANCE SAS»,« QUEGUINER MATERIAUX», « TRANSPORTS
Source officielle1ère chambre civile A
5fdb75284e624c5386713a00
7 mars 2019
7 mars 2019
en audience publique : 23 janvier 2019 Date de mise à disposition : 07 mars 2019 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f91
30 janvier 2008
30 janvier 2008
délibéré au 30 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Mme QUENTIN
Source officielle12e chambre
5fdbf04a000b31110a376878
15 janvier 2019
15 janvier 2019
La cour d'appel de Versailles, statuant à nouveau, a prononcé la résolution du contrat de bail du 9 mai 2012 avec effet au 1er juin 2012 aux torts réciproques des parties. Elle a annulé les commandeme
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre
64a7afa73bcaf505db696470
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En effet, l'encrassement de celui-ci est très important au vu de la quantité de particules générées, soit 23,51 g par litre. Normalement, cette quantité ne doit pas être supérieure à 10 g par litre.
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afb83bcaf505db69649c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
LE CONQUERANT N° SIRET : 852 571 082 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Quentin PHILIBERT, avocat au barreau de LISIEUX
Source officielle3ème chambre
6979b68ecdc6046d47f2b425
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[S] [O] et Mme [L] [H] épouse [O] et à tout occupant de leur chef de libérer les lieux et de restituer les clefs dans le délai d'un mois à compter de la signification du jugement, -dit qu'à défaut pour
Source officielleChambre sociale 4-4
6881beb353f7f060d28c787f
23 juillet 2025
23 juillet 2025
En effet : . le contrat de prestation de services conclu entre la société Clear channel France et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a7
26 octobre 2009
26 octobre 2009
Composition de la Cour lors du délibéré : Madame Jeannine VALTIN, présidente, Madame Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseillère, Madame Catherine FARINELLI, conseillère, Arrêt : contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa3
5 avril 2011
5 avril 2011
publique : 01 Mars 2011 Date de mise à disposition : 05 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab70
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Selon acte sous seing privé, en date du 13 Juin 2000, rédigé par la SELARL Cabinet DEBOIS HELOUET, M X... a cédé à la société CLF, M Y..., M Z..., M A... et à la société TRADEC 19 888 parts sur les 22
Source officiellePage 2 sur 16