Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
63ca432e9066fd7c90fc28d3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Nadine QUESADA
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638ea9510a2e90cf2512
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Madame [V] [E] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Nadine QUESADA
Source officielle4eme Chambre Section 1
5fd9f943af6edb3a90cabbae
13 septembre 2019
13 septembre 2019
barreau de BORDEAUX, plaidante Ayant pour avocat postulant Me Géraldine BOIGAS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [X] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Nadine QUESADA
Source officielle4eme Chambre Section 1
643a4307d83dbd04f5fb2bde
14 avril 2023
14 avril 2023
au barreau de TOULOUSE INTIM''E Madame [D] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Nadine QUESADA
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2f8c009f81000890dc69
16 janvier 2024
16 janvier 2024
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [V] [L] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Nadine QUESADA
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294aa2c4236379079620
5 juillet 2022
5 juillet 2022
rapport établi par la JIAAC assistée du BEA que: 'Le 9 mars 2015, l'hélicoptère LQ-CGK devait réaliser des vols de transport de passagers et d'équipe de tournage depuis la localité de Villa Castelli à Quebrada
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9341f1ed98b447f4346
22 avril 2025
22 avril 2025
des 'réductions Club Mail' appliquées, en retenant comme indiqué précédemment les mêmes modalités de calcul que celles du tribunal, comme suit : Remise de 50% : 2 (contrats Tentation des Cibaude, Querida
Source officiellePage 2 sur 2
Quesada, Florian
28/07/2026
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QUESADA, Guy, VILLAS SERVICES
Acte en date du 11/06/2026 enregistré au DRAGUIGNAN le 17/06/2026 sous le numéro DOS 2026 00031733 REF 8304P02 2026 A 01408 Adresse de l'ancien propriétaire: ZA Route de Collobrières 83310 Cogolin, Adresse du nouveau propriétaire: 1274 Chemin de la Vicairie 83310 Grimaud
09/07/2026
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QUESADA
21/06/2026
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QUESADA, Thomas, Quentin, Richard
18/06/2026
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RABET, Vanessa, QUESADA
16/06/2026
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