CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 391 résultats pour « Rabia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc38e282bf3e5cd79ca3ff

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

APPELANTES - SA SPEED RABBIT PIZZA Ayant son siège social : [...]

Source officielle

Page 2 sur 70

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6971e02dcdc6046d4737324e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ABC Food et Speed Rabbit Pizza aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603606a74b7a3b6baa945cc6

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

[J] [X], de nationalité française et israélienne, a épousé Mme [I] [T] devant le rabbin de la synagogue de [Localité 2] (Brésil), par acte de mariage rabbinique, dit [Z].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc38e382bf3e5cd79ca403

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

APPELANTE SA SPEED RABBIT PIZZA Ayant son siège social : [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a573

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

ARRÊT DU 20 JUIN 2006 FM / SBA ----------------------- 05 / 00505 ----------------------- Rabiha X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6285e1536a1876057df5d42c

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

d'appel, CONDAMNE la société Speed Rabbit Pizza à payer à la société Domino's Pizza France la somme de 50 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a94a

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 06 / 01236 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NEVERS en date du 05 Juillet 2006 PARTIES EN CAUSE : I-Mme Radia

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099082be3e083f4fad4da

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Une équipe rabbinique a été mise à disposition dès le 20 septembre 2018.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca75cb8dca058e3e7bfc

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

21/04575 N° Portalis DBVM-V-B7F-LDAC N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rabia

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f7fcdc6046d47933e55

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

conclusions du 05 mai 2026 de Me CLAISSE Yves, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône; Vu la comparution de Monsieur [T] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre rabih

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60346289a8937b510217383e

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

ordonnance contradictoire du 28 septembre 2015, rectifiée le 12 octobre 2015, ce juge des référés a : - enjoint à la SAS Optical Center de cesser les pratiques illicites consistant à proposer des rabais

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6690c7780d808eb34e45582a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[V] a, par requêtes des 17 mai et 5 novembre 2018, sollicité l'annulation des quinze décisions rendues par le tribunal rabbinique.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

68e7418dac880aa7ee21f318

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle a quitté l'enseigne Speed Rabbit Pizza en 2014 et exerce désormais une activité de chambre d'hôtes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e98c

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

No 10/05222 AFFAIRE : Rabiaa X... C/ Rose Y...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165135

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

des documents suivants : 1) le ou les contrats de travail passés avec Monsieur X, tant ceux conclus antérieurement au 6 juillet 2015, date de la délibération du consistoire le nommant en qualité de Rabbin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

630ef9da223d7c4f13705351

Appel

30 août 2022

30 août 2022

[R] invoque enfin l'absence d'identité de parties et d'objet du litige, le tribunal rabbinique étant saisi d'un litige concernant MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85465

Appel

14 novembre 2000

14 novembre 2000

F... épouse Y... demande à la X... de: A TITRE PRINCIPAL - DIRE ET JUGER que la publicité litigieuse n'est pas fausse dans la mesure où Madame F... justifie accorder à sa clientèle des rabais allant de

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321aab9e4ea48318f5abd7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

du Grand Rabbinat de [Localité 9] et de sa région, puis du tribunal rabbinique de [Localité 11], - M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL01177_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Rabis est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b119e4ea48318f5ae54

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

SCI DE LA GARE, représentée par Me Rafik RABIA, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.S.

Source officielle