La société Bst Sports Raquettes indique être spécialisée dans le commerce d'articles de sport, et plus précisément de sports de raquettes.

barreau de PARIS, toque: M1 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n°80 , 2 pages) Nous, Agnès BODARD-HERMANT, conseillère de la mise en état , Assistée de Raquel

, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, qui en ont délibéré

dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2010 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Xavier RAGUIN

est propriétaire à NEVEZ au hameau de RAGUENES de deux bâtiments et de leurs dépendances, achetés le 28 septembre 1937 à usage d'hôtel.

désigné par ordonnance du Premier Président en date du 31 Août 2015, entendu en son rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Xavier RAGUIN

No 10/ 01980 AFFAIRE : Radoine X... C/ S. A. R. L.

Cour : Par une requête sommaire, enregistrée le 19 décembre 2023, et un mémoire ampliatif enregistré le 19 janvier 2024, la société Altitude Infrastructure THD, représentée par le cabinet Lacourte Raquin

blancs à jus blanc et de raisins noirs à jus blanc.

Achard Leclère et la Smabtp n'est pas opposable aux syndicats des copropriétaires des résidences Gros Raisin I et Gros Raisin II et à la S. A.

LES RAISINS CLAIRS, demanderesse, d'une part, à Mme [K] [E] et M.

GENERALI IARD Représentant : Me Damien JOCHUM de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et Me Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS S INTIMES Monsieur [W] [U] Représentant

dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Octobre 2013 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Xavier RAGUIN

Gauthier (Cabinet Lacourte Raquin & Associés) conclut au rejet de la requête pour irrecevabilité et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants sur le fondement de l’article L

Je n'ai jamais décompensé, j'ai mis le son trop fort parce qu'il le fallait, dans le certificat on parle de purple rain, on en parle, c'est la musique que j'écoutais apparemment mais en fait j'écoutais

Fort de France représentée par Me Gladys RANLIN de la SELARL RANLIN & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Josiane Z... ... 97229 TROIS ILET représentée par Me Gladys RANLIN

La déclaration d'appel a été signifiée à la société Transport Rabouin le 30 mai 2024 par remise à personne habilitée.

, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, qui en ont délibéré