Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
681997a56a65bd051c5d6cea
29 avril 2025
29 avril 2025
domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat postulant au barreau de TOULOUSEet par Me Cédric PUTIGNY-RAVET
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01004_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Article 3 : Le syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de l'école de musique Ravel versera à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd8580b
4 septembre 2001
4 septembre 2001
LE GUERN J... pour y organiser une soirée "rave" ; Faits prévus et réprimés par les articles 226-4, 226-31 du Code Pénal ; - d'avoir à PLELO, le 17 Octobre 1999, mis en danger autrui par violation
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63c649d1be43307c9013b39b
16 janvier 2023
16 janvier 2023
ALLIANZ IARD Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 6] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Yves-marie RAVET de la
Source officielleChambre sociale
6274bc7f2799a9057d5dd051
5 mai 2022
5 mai 2022
RAVE GRAND [Localité 4] (anciennement RAVE DISTRIBUTION) C/ [J] [U] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le :
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e3952
20 avril 2022
20 avril 2022
LE GAL, TAGOT, BERTIN ET ALLILAIRE anciennement dénommée SCP LE GAL, TAGOT, DE RAVEL D'ESCLAPON, BERTIN & ALLILAIRE, elle même anciennement dénommée Yves LE GAL Yves CHARRIER Jean de RAVEL D'ESCLAPON
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f791cb053208318995b2e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
CGG prise en la personne de son directeur général domicilié au siège représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ.09008
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65b8a1c2ca0c5f0008399115
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Intimées : Société GRIDIRON HOLDING PARTNERS LIMITED société de droit anglais prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège, représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e4fe25450008314a9e
24 avril 2024
24 avril 2024
[XR] [Z] [Adresse 1] [Localité 9] Non comparant et représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 M.
Source officielle1ère Chambre civile
69614884cdc6046d47c53a0c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les analyses de contrôle effectuées sur la production de céleris rave ayant mis en lumière un taux de pyriméthanil excédant les normes tolérées, la commercialisation a été suspendue.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdcc22c8290d02dc0befdbe
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° F14/01922 APPELANT Monsieur [P] [C] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 2] (Bangladesh) représenté par Me Daniel RAVEZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162ec306c9bddc825847672
27 septembre 2012
27 septembre 2012
société DIFA et de la SNC Imbert Immobilier représenté par Maître Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS toque : B1055 assisté de Maître Cédric PUTIGNY-RAVET
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e4fe25450008314aa4
24 avril 2024
24 avril 2024
[NC] [C] [Adresse 3] [Localité 9] Non comparant et représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901f
9 janvier 2007
9 janvier 2007
représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B. 1024 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253c9adbd3db21cbdd89020
9 janvier 2007
9 janvier 2007
représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B. 1024 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée
Source officielleChambre sociale
62c7ca0fcb8dca058e3e7a6a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
RAVE GRAND LYON ANCIENNEMENT SOCIETE RAVE DISTRIBUTION C/ [H] [E] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03112_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
19-00006 du 19 mai 2023 par lequel le préfet de l'Indre a prorogé jusqu'au 24 mai 2023 l'arrêté n° 36-2023-05-15-00001 portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical (free-party, rave-party
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76ff
4 avril 2024
4 avril 2024
[I] [O], né le 23 Février 1958 à SOMAIN (59) décédé le 25/05/2016, représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B1024 Mademoiselle [J] [I] Ayant-Droit de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdc228841e5454698214b04
19 décembre 2018
19 décembre 2018
la Cour : jugement rendu le 31 Mai 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 14/08180 APPELANT Monsieur [U] [Z] [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Daniel RAVEZ
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63465955c024d1adffef75e4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 et assisté de Me Jean-Philippe TUENI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SCP CHARRIER MONCEAU LE GAL TAGOT DE RAVEL
Source officiellePage 2 sur 20
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