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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162b24c4abc2618d50e04d7
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Monsieur [Z] [T] [O] né le [Date naissance 5] 1957 à [Localité 15] (Sénégal), demeurant [Adresse 11] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-raymond
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89214
1 mars 2007
1 mars 2007
justice 1 bis, rue du Marché 18000 BOURGES représentée par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoués à la Cour assistée de Me SOREL de la SCP SOREL-AUBERT-PILLET-CHAMBOULIVE-VERNAY AUMENIER-BANGOURA-VOISIN-RAYMOND
Source officielleChambre sociale
6032ba3c60c1493126147b56
30 novembre 2017
30 novembre 2017
PAU-PYRÉNÉES Service du contentieux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître BARNABA, avocat au barreau de PAU Société ADECCO FRANCE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par la SCP PEROL, RAYMOND
Source officielle2ème Chambre
64549f1aeedb07d0f8186127
2 mai 2023
2 mai 2023
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT Me Anaïs BOURGIER AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'un Jugement (N° R.G. 19
Source officielle4e Chambre A
6031e10fa34bcbb4b056b81a
14 juin 2018
14 juin 2018
C... pourra maintenir close l'entrée de la propriété présentement vendue»; sur un plan annexé à cet acte, figure un passage privé, matérialisé par deux bandes de terrain de deux mètres chacune et d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90226
4 février 2013
4 février 2013
APPELANT Monsieur Raymond Christian X... ... 97121 ANSE BERTRAND Représenté par Me Marc MOREAU (TOQUE 107) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS SCEA LES CANNES D'OR Beauport 97117- PORT-LOUIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918d1
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Raymond et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864d9
24 octobre 2002
24 octobre 2002
. [**][**] APPELANTE : SARL CORDON ELECTRONIQUE Zone Industrielle Les Alleux BP 460 22100 TADEN représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Raymond BONDIGUEL, avocat, entendu
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867b2
24 octobre 2002
24 octobre 2002
. [**][**] APPELANTE : SARL CORDON ELECTRONIQUE Zone Industrielle Les Alleux BP 460 22100 TADEN représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Raymond BONDIGUEL, avocat, entendu
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b658
24 octobre 2002
24 octobre 2002
. **** APPELANTE : SARL CORDON ELECTRONIQUE Zone Industrielle Les Alleux BP 460 22100 TADEN représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Raymond BONDIGUEL, avocat,
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c5
30 janvier 2013
30 janvier 2013
L'instruction de la procédure a été déclarée close par ordonnance du 7 juillet 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86744
24 octobre 2002
24 octobre 2002
. [**][**] APPELANTE : SARL CORDON ELECTRONIQUE Zone Industrielle Les Alleux BP 460 22100 TADEN représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Raymond BONDIGUEL, avocat, entendu
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88359
2 mars 2006
2 mars 2006
BOCQUILLON (avocat au barreau de PARIS) APPELANTE [****************] Madame Marie Elizabeth Y... 17 Rue Mesnil - 75116 PARIS représentée par Me Claire RICARD Avoué - N du dossier 250319 rep/assistant : Me Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d31
10 mars 2005
10 mars 2005
BINOCHE Me RICARD REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DIX MARS DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Georges Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dcd
21 juin 2007
21 juin 2007
Peter-Raymond D..., moyennant le prix de 2. 400. 000 € (15. 742. 968 F), soit 723. 000 € (4. 742. 569 F) de plus que celui qui avait été convenu avec Mlle Y... ; que cette revente fut confirmée par acte
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01952_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
code de justice administrative, les a informées de la période à laquelle il était envisagé d'appeler l'affaire à l'audience et leur a indiqué la date à partir de laquelle l'instruction pourrait être close
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cecb
4 décembre 2008
4 décembre 2008
assistés de Me Y..., avocat au barreau de Paris INTIMÉE : Madame Agnès Z... ... 78500 SARTROUVILLE représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY A..., avoués à la Cour assistée de Me Raymond
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE02402_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
I à se rendre à l'hôpital Raymond Poincaré de Garches, établissement dépendant également de l'AP-HP, au sein duquel un scanner osseux et une imagerie par résonance magnétique (IRM) ont été réalisés en
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b635fc51457d0f882dbb8
26 avril 2023
26 avril 2023
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Julie JULES de la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES, avocate au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Cloé
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0e
18 septembre 2012
18 septembre 2012
La société Huis Clos a reçu notification de ce jugement respectivement le 10 janvier 2011. Le courrier de notification adressé à M.
Source officiellePage 2 sur 3
Adam, Florent Raymond Clotaire
16/02/2025
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CLOT, Christophe, Henri, Raymond
29/01/2025
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Clot, Sébastien, Raymond, Guy
25/10/2024
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ADAM, Florent Raymond Clotaire
04/06/2024
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Raymond SIETOT, SIETOT, Raymond Clotilde
24/11/2023
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