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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale 4-1
65aa319e009f81000890dd68
18 janvier 2024
18 janvier 2024
RENAULT, la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd8758e
3 février 2005
3 février 2005
RENAULT ... C/ S.A. CHANEL ... RG Nä 910/04 S.A. PUBLICIS GROUPE ... C/ SA CHANEL demandeur à la réinscription au rôle ... Expéditions délivrées le : à : LR/AR S.A. RENAULT RENAULT POLSKA S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d64ed30a8f56173824a
19 septembre 2013
19 septembre 2013
La SARL Sergent a appelé en intervention forcée la SAS Renault, en qualité d'organisateur du réseau Renault.
Source officielleChambre 4 A
68f320a179ac4fbe1d8777e3
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Il en résulte que les premiers juges, avant même d'examiner l'exception d'incompétence, ont statué sur le fond dans les rapports entre la société Millauto Losange [Localité 4] et la société Renault Retail
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa3098009f81000890dce4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
De son côté, la société Renault expose que M.
Source officielleChambre Commerciale
68fb978311af6ba0065f3fe6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le 6 janvier 2020, Mr [Z] [B] a acquis un véhicule Renault C430 Hydrocureur immatriculé FM 145 WD, auprès de la SAS Renault trucks grand [Localité 8], constructeur du véhicule.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e55
24 février 2006
24 février 2006
No 04/07651 AFFAIRE : MUTUELLE RENAULT C/ "MPS" Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Septembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 2 No RG : 6648/03 Expéditions
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84aea
28 janvier 1999
28 janvier 1999
et de la société RENAULT FINANCE dans le contexte suivant : Dans le cadre de l'aménagement de son nouveau siège social, la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a commandé en 1974 à Monsieur Victor
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d152
25 juin 2009
25 juin 2009
client et dont RENAULT TRUCKS est propriétaire ; que les pièces ont aussi été usinées avec des matériels et outillages spécifiques vendus par RENAULT TRUCKS RT.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163d5b5c8005eb80ab945da
28 janvier 2010
28 janvier 2010
et pas des courriers envoyés par RENAULT
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89600
13 septembre 2007
13 septembre 2007
La société Alpine Renault demande en outre à la cour de constater que le rapport de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c1095fbf9fd47c90a13bb0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
la résolution de la vente intervenue entre ADM et Renault le 11 juillet 2013, - Dit que le véhicule sera remis par ADM entre les mains de Renault, - Condamné Renault à restituer à ADM la somme de
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. RENAULTc/Maître Jean Gilles X
6253c9e6bd3db21cbdd89841
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Renault est tributaire des décisions prises par l'Europe en matière de concession et de ses obligations pour optimiser ses ventes ; Qu'il ne résulte pas des pièces produites que la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e529
14 octobre 2010
14 octobre 2010
PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE RENAULT TRUCKS précédemment dénommée RENAULT VI au capital de 50. 000. 000 € immatriculée au RCS LYON no 954 506 077 99 Route de Lyon 69800 SAINT-PRIEST " agissant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61633c0b7eadebb7307d1e15
8 décembre 2010
8 décembre 2010
TRUCKS COMMERCIAL EUROPE - RTCE, RENAULT TRUCKS AQUITAINE, ETAMPES TRUCKS, RENAULT TRUCKS GRAND LYON, RENAULT TRUCKS LOIRE ATLANTIQUE, LOIRET TRUCKS ETS DOURS, RENAULT TRUCKS LORRAINE, RENAULT TRUCKS
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9482e
13 novembre 2019
13 novembre 2019
U... en appel à l'égard de la liquidation judiciaire de la SAS SAGA sont irrecevables. 2) Contre la SAS RENAULT La SAS RENAULT soutient que l'action de M. F...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b1
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Par courrier du 3 févier 2006 la Société RENAULT TRUCKS, maître d'ouvrage a agréé la Société AMN en tant que sous-traitant et a accepté les conditions de paiement.
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887bd
29 juin 2006
29 juin 2006
RENAULT C/ S.A.
Source officielle6e chambre
615e0e57c25a97f0381f5528
1 juillet 2014
1 juillet 2014
N° 13/02520 AFFAIRE : SASU RENAULT TRUCKS COMMERCIAL FRANCE - RTCF venant aux droits de RENAULT TRUCKS COMMERCIAL EUROPE ET AUTRES C/ INSTITUTION DE RETRAITES DES SALARIES DE L'AUTOMOBILE, DU
Source officielle2ème Chambre
660cf26a7c1ccb0008628efb
2 avril 2024
2 avril 2024
RENAULT S.A.S C/ M.
Source officiellePage 2 sur 299