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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f3
31 mars 2015
31 mars 2015
X..., de n'avoir pas retenu l'inadaptation à la situation géographique du bâtiment des rideaux métalliques de la classe no 2 choisis pour équiper cet ouvrage, en contradiction avec les conclusions de son
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02139_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Aluminium (SMAGG) et la société AetI Architectes et Ingénieurs à lui verser la somme de 827 755,34 euros TTC au titre des travaux de reprise rendus nécessaires par les désordres constatés sur les murs rideaux
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d4a7ecba2a7114dfb3
12 avril 2024
12 avril 2024
[A] [I] [V] [D] retraité , représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, Mme [Z] [D] épouse [T], représentée par Me Georges
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd896a2
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Qu'en l'espèce, M.X..., en soulevant le rideau d'une porte, a été victime d'une dorsalgie aiguë d'origine cervicale.
Source officielle5e chambre civile
63d0d61581a7b805de12b636
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Iris RICHAUD
Source officielleChambre des Baux Ruraux
5fdd09d504a76073e4119f11
18 octobre 2018
18 octobre 2018
sont mal positionnés ou abîmés et préconise le remplacement des rideaux par des rideaux isolants et le changement des joints entre les portails et autour des portails, - le 18 décembre 2013, les bailleurs
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62a
26 décembre 2007
26 décembre 2007
; Vu le certificat de vérification des dépens de l'instance numéro 02 / 3900 (arrêt du 24 janvier 2006 numéro 48 de la Première Chambre Civile section A) délivré le 15 mai 2006 à la SCP POMIES-RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d6
15 octobre 2009
15 octobre 2009
Qu'il suffit de rappeler que le 18 octobre 2007 l'expert judiciaire Jean-Paul Z... a rendu son rapport au terme duquel il a estimé que le montant des travaux de réfection des désordres sur le mur rideau
Source officielle1ère Chambre
616282447a007b88ee1567bf
29 novembre 2013
29 novembre 2013
, occasionnant des dommages au plateau de scène, aux projecteurs et au rideau lui-même.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9e48616ed0f8cd5130
2 mai 2023
2 mai 2023
SAJ Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : ccc le : Me RINEAU M.L'AVOCAT GENERAL RÉPUBLIQUE
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
APPELANT Monsieur [L] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Claude GRAVIER de la SCP ABG Elvire GRAVIER-Claude GRAVIER, avocat au barreau d'ARDECHE - Représentant : Me Georges POMIES RICHAUD
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4f0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
fixant à 0,79 m la différence de hauteur de l'ensemble « rideau et frise ».
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58414ad0d5ee7d7e5bf8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
De plus, cela aurait pu endommager ce rideau fit qui n'est pas conçu pour rouler en position ouverte.
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba7af64986e40f7c5a7
24 octobre 2025
24 octobre 2025
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65aa2e1b009f81000890dbba
26 octobre 2023
26 octobre 2023
EXFRET 44 Représentée par Me Bernard RINEAU de la SELARL RINEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0002YEF INTIMEES Organisme URSSAF D'ALSACE Prise en la personne de ses représentants
Source officielle1ère Chambre
6901ad9c748a422ad9535375
28 octobre 2025
28 octobre 2025
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTES sous le numéro 500.033.956, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Bernard RINEAU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01714_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
B... et Richaud. Il y a lieu de mettre à la charge de MM. B... et Richaud le versement à la société Metha Terre de Soleil d’une somme de 2 000 euros sur le fondement des mêmes dispositions.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66ff85dfa4ff9ec259c099e2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BERTO PAYS DE LOIRE, Représentée par Me Bernard RINEAU de la SELARL RINEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES S.A.S.
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4b29ffd2adfff4f36a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
LES PRAIRIES C/ [D] SCI ADELIA Grosse délivrée le 12 octobre 2022 à : - Me VAJOU - Me POMIES RICHAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielle1ère Chambre
69613f09cdc6046d47c4988b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L'expert judiciaire a décrit le rideau métallique défectueux dans les termes suivants : « La manipulation du rideau métallique demande un effort physique important notamment pour monter et soulever
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