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3 683 résultats pour « Robinot-Lafortune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02900_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd85516

Appel

18 avril 2001

18 avril 2001

- Débouté la SA SUD ROBINETTERIE de l'intégralité de ses demandes reconventionnelles. La Société SUD ROBINETTERIE a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd85518

Appel

18 avril 2001

18 avril 2001

- Débouté la SA SUD ROBINETTERIE de l'intégralité de ses demandes reconventionnelles. La Société SUD ROBINETTERIE a interjeté appel.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c14cdc6046d47e37a2b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Un échantillon d'eau du robinet du réseau des WC du personnel femmes a été prélevé le 23 janvier 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff22

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Louisa X... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Daniel LUC CAYOL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Félicien Y... ... 93400 SAINT OUEN représenté par Me Eliane ROBINOT-LAFORTUNE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

686ca829202006593453d45e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SAS la robinétique ne conclut pas sur ce point.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-L76G S.A. MAAF ASSURANCESc/Société M

6690c7310d808eb34e455436

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ROBINETTERIE R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859e9

Appel

15 juin 2001

15 juin 2001

La société BROSSETTE, tout en s'opposant à cette demande, a appelé en garantie la société GIACOMINI, fabricant du robinet litigieux.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f2eb3acdc6046d470d1d3b

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice, Représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE Nous, Emmanuel ROBIN, président

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d3fc25a97f0381f4c75

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

au robinet d'arrêt général.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171207

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

avec le rapport préalable, établies par l'assemblée ou la commission permanente, relatives au financement du demi-diffuseur entre l'autoroute A86 et la RD 986, près de l'avenue Galilée au Plessis-Robinson

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

677e183a25a73d43aa4ae0c1

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[T], à ses torts ; Condamné la société La Robinetterie industrielle à verser à M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00012_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

RobinetLe rapporteur, J.-B. SibileauLe président, J. -F. Goujon-Fischer La greffière, S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f5

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

PREVOST, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES CPAM DE L'EURE prise en la personne de ses représentants légaux 1 bis place Saint Taurin 27000 EVREUX défaillante Société TRANSPORTS LUCIEN ROBINET

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04890_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

de purge, partie intégrante du réseau que cette société devait cartographier ; le regard de ce robinet n'était pas visible en l'absence de terrassement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b11

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

, qui a condamné la société Bertrand X... à payer 19 322,08 ç à la société Lafforgue, qui a débouté M. et Mme Alain X... de leur demande en dommages et intérêts, qui a condamné la société Lafforgue à payer

Source officielle
CA

Chambre sociale

61639401ec3936ac10a09f54

Appel

27 septembre 2010

27 septembre 2010

La SA IMPRIMERIE LAFONTAN a interjeté appel de ce jugement le 18 mai 2009.

Source officielle
CA

2ème chambre

62624880b1a50c277d4c5ce2

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

de l'ensemble de ses demandes, -prononcer la résolution du contrat de vente des éléments du caniveau AIRBUS liant les sociétés Jean Lafforgue et Latieule Btp, aux torts de la société Jean Lafforgue,

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23NC01468_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Robinet La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
CA

10e Chambre

603704a600daba9f69a0e46a

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

permettant le réglage de la température par l'utilisateur avec deux robinets distincts pour l'eau chaude et l'eau froide.

Source officielle