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435 résultats pour « Rodolphe BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

63ca42919066fd7c90fc24f3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 1977 APPELANT : [K] [L] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Philippe BRUN

Source officielle

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CA

Chambre sociale

63ca42919066fd7c90fc24f9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/73 APPELANT : [M] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Philippe BRUN

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42919066fd7c90fc24fd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/72 APPELANT : [N] [S] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Philippe BRUN

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42919066fd7c90fc24ff

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/78 APPELANT : [M] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Philippe BRUN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69e1bff5cdc6046d47879e2c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

février 2024 par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Montmorency N° Section : C N° RG : F 22/00207 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ghislain DADI Me Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc802799a9057d5dd057

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc802799a9057d5dd059

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3ddc2eb797effb0701ea

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bb7ce405357f749ea9a0

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[H] sollicite la somme de 3 277,67 euros bruts.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24dd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/00071 APPELANT : [L] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Philippe BRUN

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24e3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/83 APPELANT : [D] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Philippe BRUN

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24e7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/81 APPELANTE : [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Philippe BRUN

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24f1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 1975 APPELANT : [C] [P] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Philippe BRUN

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42919066fd7c90fc24f5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/69 APPELANT : [F] [I] [W] [Z] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Philippe BRUN

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42919066fd7c90fc24f7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

paritaire de CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 14 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/70 APPELANTE : [K] [E] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Philippe BRUN

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc7f2799a9057d5dd04d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f16f

Appel

8 février 2012

8 février 2012

A & S TRANSPORTS C/ Rodolphe X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c7354f98d9699d4f20

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

à lui payer la somme de 3 979,92 euros bruts à titre de rappels de salaire pour la période de septembre 2017 à août 2020, outre 397,99 euros bruts au titre des congés payés afférents, somme à parfaire

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CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aadb

Appel

26 février 2008

26 février 2008

1943 à BAGES (11100) de nationalité Française ... 11100 BAGES représenté par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de Me Paola BELLOTTI, avocat au barreau de NARBONNE Monsieur Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6389c51457d0f882dcba

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

- 64,27 euros bruts à titre de rappel de salaire au titre de la mise à pied conservatoire du 20 juin au 3 juillet 2019, outre 6,43 euros bruts au titre des congés payés afférents, - 500 euros nets à

Source officielle