Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Gillet, représentant la commune de Saint-Romain-de-Colbosc. Considérant ce qui suit : 1.

Romain X...portait cette arme dans un étui en acier. Une perquisition était effectuée au domicile de Romain X...et Stéphanie FF....

Débouté Madame Anne Z... et Monsieur Romain X... de leurs revendications respectives de créances concernant les véhicules.

CABINET ROMAIN OMER N° SIRET : 821 315 793 [Adresse 5] [Localité 9] S.E.L.A.R.L. 2M & ASSOCIES, en la personne de Me [T] [V] en qualités d'administrateur judiciaire de la SELARL CABINET ROMAIN OMER

Romain Y..., SA MCS ET ASSOCIES CMS-iB procédure de saisie exécution Grosse délivrée à Maître COUSIN MARLAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---=

Romain X... prospérant amplement en son recours, par voie d'infirmation du jugement déféré, M.

Par requête enregistrée le 9 février 2010, Madame X...a sollicité la fixation de la résidence habituelle d'Allan à son domicile et celle de Roman au domicile de son père.

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Veodis Electricité a demandé au tribunal administratif de Grenoble, outre la condamnation de la communauté d'agglomération Valence Romans

Trois enfants sont issus de leur union : Romain, né le 19 mai 1994, Clémentine, née le 30 janvier 1998, Suzon, née le 13 décembre 1999.

CYRANO FABRON Représentant : Me Olivier ROMANI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE Etablissement CGEA DELEGATION REGIONALE DU SUD-EST ET L'AGS Intimées ORDONNANCE DE JONCTION

par Me Romain THOME de la SELARL CABINET COUDRAY, avocat au barreau de RENNES Monsieur [X] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Romain THOME de la SELARL CABINET COUDRAY, avocat au

réelle de l'entreprise roumaine en Roumanie, * la société SVA n'a aucune activité réelle en Roumanie et le montage effectué par M.

dans l'attente de la restitution de son impôt acquitté en Roumanie à raison de ses bénéfices de source française, sur le fondement de l'article 26 de la convention fiscale franco-roumaine ; - à titre

AMBULANCE ROMAIN Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 08 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 07/00561

2014027464 APPELANTE SARL SOUND STRATEGY Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Romain

Une telle acceptation pour le compte des mineures Marion et Romane X... entraînerait des frais d'au moins 25 000,00 € (cf un courrier électronique du notaire liquidateur du 12 mars 2013.

Sur les demandes à l'encontre de Didier et Romain X...

née le 30 Avril 1932 ... 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Juliette MILLOT, avocat au barreau de PARIS, Me Romain