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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA01588_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Le 1er juillet 2022, la société SCCV Soremi Parent de Rosan a déposé une demande de permis de construire pour la démolition du bâtiment sis 19 rue Parent de Rosan dans le XVIème arrondissement de Paris
Source officielle1re chambre 1re section
5fdd26754981388f7c8e7945
5 octobre 2018
5 octobre 2018
1ère chambre 1ère section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 05 OCTOBRE 2018 N° RG 17/03757 AFFAIRE : SASU IMFRA SCI ROSNY
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb12
30 octobre 2008
30 octobre 2008
. / Jean Z..., COMMUNE DE FAYET RONAYE Arrêt rendu le JEUDI TRENTE OCTOBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616246cfaf0a1de0eb1b65ff
2 avril 2014
2 avril 2014
BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042, avocat postulant Assistée de Me Christian FEDDAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1624, avocat plaidant INTIMÉE SCI ROSNY
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1d1f1c2315e26d1a0c4
29 avril 2025
29 avril 2025
Toutefois, par courrier non daté adressé à la société Rosa filmes, le gérant de la société Capricci production lui a confirmé que la société Rosa filmes demeurait propriétaire de toutes les recettes de
Source officielleChambre 1-3
65a0e5af5bbe450008b2cb7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 12 juin 2015, la Sci Rosa a assigné la Sci L'Eléphant blanc, M. [P], M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94874
23 janvier 2020
23 janvier 2020
fleurs la somme de 8762 euros au titre du préjudice subi -débouté la société Rosa fleurs du surplus de ses demandes -dit n'y avoir lieu à exécution provisoire -condamné la société Rosa fleurs à payer
Source officielle3ème chambre
65aa2fab009f81000890dc79
18 janvier 2024
18 janvier 2024
les devis produits confortés par les travaux sur les rosaces suffisent à justifier la demande d'expertise
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02937_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Il résulte de tout ce qui précède que la requête d'appel de la SCI Rosny Beauséjour ne peut qu'être regardée comme manifestement dépourvue de fondement.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02763_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de la SCI Rosa et la SARL Bois Rosa est rejetée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01076_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
... a demandé au tribunal administratif de Montreuil d’annuler l’arrêté du 26 février 2024 par lequel le maire de la commune de Villemomble a accordé un permis de construire à la SCCV Villemomble 37 Rosny
Source officielleChambre civile Section 1
64fab9a30f624005e653f397
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Par déclaration reçue le 16 juin 2022, la SCI Rocca Rosa a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre 3-4
64364c7b29c3df04f589a3b9
11 avril 2023
11 avril 2023
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 2] N° RG 22/17241 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKRC3 Chambre 3-4 Ordonnance n° 2023/M88 Affaire : Mme [Z] [L] épouse [O] Représentant : Me Estelle ROSAY
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92386
6 mai 2015
6 mai 2015
Francine Evelyne, tant à titre personnel qu'ès qualités de tutrice de sa mère, Mme E...Rosalie Joséphine, Mme X... Guyslaine et M. X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163821896ce96677bf0ff7b
24 mars 2011
24 mars 2011
La SCI ROSNY BEAUSEJOUR a relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe de la cour le 27 novembre 2009. L'affaire a été fixée à l'audience du 9 février 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c3
30 juin 2014
30 juin 2014
DIRE en conséquence que c'est l'EURL ROSA PEINTURES qui a rompu les relations de travail entre Monsieur X...et l'entreprise.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01092_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Une note en délibéré, produite pour la commune de Rosny-sous-Bois, a été enregistrée le 26 janvier 2026.
Source officielle1ère Chambre civile
63c8edd9dc5b777c90992e02
18 janvier 2023
18 janvier 2023
ROSA CHO S.A.S. LES DELICES DE SAINT PIERRE C/ S.C.I.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04664_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Rosa a demandé au tribunal administratif de Paris l'annulation de la mise en demeure de payer
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162678812fe6a3e85a6c85f
12 décembre 2013
12 décembre 2013
: Jugement du 28 Juin 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/18918 APPELANTES SA SEPIMO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] SCI ROSNY
Source officiellePage 2 sur 61