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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
616318c3e0639f4f1a04a51c
17 octobre 2011
17 octobre 2011
La société Hôtel SAVANA SALY et la société AXA ASSURANCES SENEGAL, ont interjeté appel des deux jugements.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd42
19 octobre 2012
19 octobre 2012
née le 19 Mars 1934 à SAILLY SUR LA LYS (62840) ... 62840 SAILLY SUR LA LYS Non comparante représentée de Me Olivia DRUART, avocat au barreau de BÉTHUNE AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7f
16 mai 2008
16 mai 2008
gratuites et l'hébergement gratuit de trois poulinières pendant le temps de la saillie et jusqu'à l'échographie.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f0
20 juin 2011
20 juin 2011
représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Saila Kristiina A... épouse X... née le 26 Juin 1969 à HELSINKI (FINLANDE) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a83c
30 janvier 2008
30 janvier 2008
JEANTOT PLAISANCE SOCIETE SAIL & CRUISE Ltd C / SCP LEFEVRE-TAPON- LEFEVRE-MICHENAUD AA...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b33
24 novembre 2015
24 novembre 2015
... 49018 ANGERS CEDEX 01 Maître Maître Carole B..., es-qualité d'administrateur judiciaire de l'Association MFR LA SAILLERIE ... 49055 ANGERS CEDEX Association MFR LA SAILLERIE 20, rue des
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616348f5543823d76b03178d
23 mars 2011
23 mars 2011
de telle sorte qu'une saillie de chacun des cylindres est entourée de tous côtés, à l'interstice des cylindres, par des saillies de l'autre cylindre, chacune des saillies d'un cylindre étant décalée axialement
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d2
8 septembre 2015
8 septembre 2015
ARRÊT DU 08 Septembre 2015 APPELANTS : Me Bernard X..., es-qualité de mandataire judiciaire de l'Association MAISON FAMILIALE RURALE LA SAILLERIE ... 49018 ANGERS CEDEX 01 Maître Carole Y
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163a6141d97f2f687d91393
27 octobre 2010
27 octobre 2010
à s'encastrer dans le fond de la semelle, lequel comporte des ouvertures destinées à recevoir lesdites saillies, et les premiers juges ont pu retenir que les ouvertures et les saillies doivent se correspondre
Source officielleChambre 3-2
651fa4ccc601f08318991416
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par déclaration en date du 27 septembre 2019, la SARL ELVSTROM SAILS a interjeté appel de cette décision.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01663_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
(GAEC) B ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision tacite autorisant le GAEC Laloy à exploiter une surface supplémentaire de 22 ha 96 a et 94 ca sur les communes de Sailly-Achâtel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66ff85a3a4ff9ec259c09603
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Celle-ci s'y oppose au motif que la convention des parties prévoit la gratuité des saillies pour les juments du propriétaire de l'étalon.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01404_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le parc naturel régional du Vexin français, la commune de Brueil-en-Vexin, la commune de Sailly et la commune de Fontenay-Saint-Père ont
Source officielle1ère ch. civile
6347ac8029ffd2adfff4f4d9
12 octobre 2022
12 octobre 2022
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par acte notarié du 15 juillet 2015, la Sci Saly a vendu à la Sci [D], gérée par M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9f9e4ea48318f5b1ab
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CABE SAIL S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6b
29 novembre 2007
29 novembre 2007
CMA - CGM Société QUINGDAO XIN SANLY REEFER CONTAINER TECHNICAL CO.LTD Grosse délivrée le : à : MAYNARD TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb21
20 mai 2008
20 mai 2008
X... s'engage à faire saillir la jument, le prix de saillie sera partagé par moitié, tous les frais d'entretien et vétérinaires seront à la charge de M. X....
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01432_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ils soutiennent que : - les sommes en litige ne peuvent être regardées comme des revenus distribués, dès lors que les bénéfices sont demeurés investis dans la société Samly ; du fait d’un décalage temporel
Source officielle3ème chambre
6968c07fcdc6046d47608d18
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La Sasu Cabe Sail intervenait également dans le cadre de ce chantier. Le 14 décembre 2018, la réception de l'ouvrage a été prononcée avec réserves.
Source officielle1ère Chambre A
6032e0bc2e6a1754e1cdde1f
14 novembre 2017
14 novembre 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 NOVEMBRE 2017 A.D N° 2017/ Rôle N° 16/00551 Société FIFTH OCEAN SAIL LTD C/ Etablissement Public DIRECTION
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